Parcelle EH 4 à Beaune
8 367 m² au plan cadastral. Identifiant 21054000EH0004. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UE.T
le secteur UE.T constitue une zone de centralité et est réservé aux activités culturelles, touristiques et commerciales associées, y compris celles soumises à autorisation d'aménagement commercial Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UE.T)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d intérêt général
- 18Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP) : Cité des Vins
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 avril 2013, 5 768 m² créésAnnulé - 18 RUE DU MOULIN NOIZE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.