Parcelle EH 9 à Beaune
8 727 m² au plan cadastral. Identifiant 21054000EH0009. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N.D, UC.A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur N.D)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UC.A)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 01Espaces Boisés Classés à protéger ou conserver
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d intérêt général
- 31Marais, vasières, tourbières, plans d eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 24 septembre 2018Autorisé - 58 ROUTE DE VERDUN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.