Les versions du document d'urbanismede Beaurecueil

Les 11 versions publiées

• PLUi approuvé le 06/03/2026Publiée le 26/08/2026, en vigueur200054807_PLUi_20260306_B
• PLUi approuvé le 06/03/2026Publiée le 21/04/2026, retirée le 26/08/2026200054807_PLUi_20260306_B
• PLUi approuvé le 06/03/2026Publiée le 13/03/2026, retirée le 21/04/2026200054807_PLUi_20260306_B
• PLUi approuvé le 15/12/2025Publiée le 18/12/2025, retirée le 13/03/2026200054807_PLUi_20251215_B
• PLUi approuvé le 01/04/2025Publiée le 03/04/2025, retirée le 18/12/2025200054807_PLUi_20250401_B
• PLUi approuvé le 05/12/2024Publiée le 15/01/2025, retirée le 03/04/2025200054807_PLUi_20241205_B
• PLUi approuvé le 05/12/2024Publiée le 19/12/2024, retirée le 15/01/2025200054807_PLUi_20241205_B
• PLU approuvé le 17/05/2024Publiée le 27/05/2024, retirée le 19/12/202413012_PLU_20240517
• PLU approuvé le 12/07/2006Publiée le 09/03/2020, retirée le 27/05/202413012_PLU_20060712
• PLU approuvé le 12/07/2006Publiée le 08/03/2019, retirée le 09/03/202013012_PLU_20060712
• PLU approuvé le 12/07/2006Publiée le 18/04/2018, retirée le 08/03/201913012_PLU_20060712

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.