- Limiter l’impact sur le paysage
Clôtures Murs traditionnels existants Les murs et murets traditionnels doivent être conservés et restaurés dans le respect de l’aspect d’origine.
Nouvelles clôtures Définition de la claire voie : système ajouré laissant passer les vues, ou présentant des lames espacées d’un jour d’au moins 2cm. Hauteur : Pour l’ensemble des constructions et des zones :
- La hauteur de la clôture le long des voies est mesurée par rapport au sol de l’espace public. Sauf en cas de contrainte topographique ou technique particulière.
- La hauteur de la clôture entre deux parcelles est mesurée à partir du terrain naturel en limite séparative.
La hauteur des clôtures ne peut excéder les hauteurs maximales définies ci-après, sauf en cas de reconstruction d’un mur de clôture pré- existant dépassant cette hauteur. Dans ce cas la hauteur sera au maximum celle de la hauteur préexistante. Elles seront implantées à l’alignement des voies et sur limites séparatives : les implantations en retrait sont proscrites sauf contrainte topographique ou technique particulière. Elles seront d’aspect sobres en concordance avec le paysage environnant et devront s’intégrer à l’ensemble urbain. Aspect : Concernant les limites séparatives elles seront constituées :
- Soit d’un grillage ancré au sol, la hauteur totale ne pouvant excéder 1.80m. Dans ce cas elles seront doublées d’une haie.
- Soit d’un muret enduit d’une hauteur maximale de 1 m qui pourra être surmonté d’un système à claire voie. La hauteur totale ne pouvant excéder 1.80m.
- Soit d’un mur dont la hauteur sera comprise entre 1.20 m et 1.80m. Il sera enduit avec une finition lisse de teinte pierre, terre, ou beige. Il sera limité à 30% de la totalité du linéaire de clôture. Dans ce cas on privilégiera son positionnement en continuité d’annexes, des piscines et aux abords des accès. Les murs seront surmontés de couvertines ou de tuiles. Ils devront être enduits avec un enduit de finition « gratté fin ».
- Soit de gabions limités à 1,80m de hauteur et entrecoupés de systèmes à claire voie dans une alternance avec un rapport 2/3 gabions, 1/3 claire voie. Ils seront limités à 20% de la totalité du linéaire de clôture et ne dépasseront pas 40cm d’épaisseur.
- Ou encore une clôture végétale constituée de végétaux de préférence variés d’essences régionales.
Concernant les limites sur rue, elles seront constituées :
- Soit d’un grillage ancré au sol, la hauteur totale ne pouvant excéder 1.80m. Dans ce cas elles seront doublées d’une haie.
- Soit d’un muret enduit d’une hauteur maximale de 1 m qui pourra être surmonté d’un système à claire voie. La hauteur totale ne pouvant excéder 1.80m.
- Soit d’un mur dont la hauteur sera comprise entre 1.20 m et 1.80m. Il sera enduit avec une finition lisse de teinte pierre, terre, ou beige. Les murs seront surmontés de couvertines ou de tuiles. Ils devront être enduits avec un enduit de finition « gratté fin ».
- Soit de gabions limités à 1,80m de hauteur et entrecoupés de systèmes à claire voie dans une alternance avec un rapport 2/3 gabions, 1/3 claire voie. Ils seront limités à 20% de la totalité du linéaire de clôture et ne dépasseront pas 40cm d’épaisseur.
- Ou encore une clôture végétale constituée de végétaux de préférence variés d’essences régionales .
Photos illustratives
Il peut être dérogé à la hauteur maximale des clôtures uniquement dans les deux cas suivants :
- Le long de la RD519D pour installer des dispositifs d’isolation phonique.
- Pour les activités économiques et les équipements publics pour des raisons de sécurité.
Les portails et portillons seront traités en harmonie avec la clôture.
Cas particuliers :
Lorsque que la clôture est constituée d’un ouvrage anti-bruit et uniquement le long de la RD519, dans ce cas la hauteur maximale de l’ouvrage anti-bruit servant de clôture est de 2m.
Pour les clôtures des parcelles à usage d’activité économique et d’équipements d’intérêt collectif, la hauteur de la clôture peut être portée à 2m pour des raisons de sécurité.
Clôtures interdites :
- Les associations de matériaux hétéroclites,
- L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouvert : carreaux de plâtre, agglomérés, parpaing, fibrociment, enduit ciment gris…
- Les balustres, chapiteaux
- Tout type de pare-vue plaqué contre la clôture, tant sur les limites avec les voies et emprises publiques que sur les limites séparatives. Les imitations de matériaux (fausses briques, fausses pierres etc.)
Photos illustratives
Panneaux solaires, paraboles, climatiseurs, pompes à chaleur et autres éléments techniques Panneaux solaires - Panneaux solaires sur les toitures à pentes :
- Pour les constructions neuves : les panneaux solaires doivent s’intégrer dans la façade ou suivre la pente de la toiture, de sorte à s’apparenter à un châssis de toit. Les panneaux devront être alignés entre eux. Ils doivent être axés le plus possible avec les ouvertures de façade. Les panneaux solaires sombres ou noirs sont limités à 30% de la surface du pan de toit où ils sont mis en place. En revanche les panneaux solaires de couleur des tuiles ne sont pas limités en surface.
- Pour les constructions existantes : les panneaux solaires doivent être posés parallèlement à la pente du toit. Ils doivent être axés le plus possible avec les ouvertures de façade. Les panneaux solaires sombres ou noirs sont limités à 30% de la surface du pan de toit où ils sont mis en place. En revanche les panneaux solaires de couleur des tuiles ne sont pas limités en surface. Dans les secteurs A et B identifiés au document graphique, ils seront intégrés dans l’épaisseur du toit.
- Dans le bâti ancien, les dispositifs solaires en toiture devront être dans les tons de la toiture traditionnelle
Schéma à valeur illustrative
- Panneaux solaires sur les toitures-terrasses : les panneaux solaires peuvent être disposés sur les toitures-terrasses.
- En façade, ils seront implantés en cohérence avec la composition de façade et les ouvertures le plus possible dans l’axe des ouvertures existantes.
- Au sol, ils pourront s’adosser à un élément d’architecture (mur, façade), à un talus ou tout autre élément de paysage susceptible de les dissimuler du voisinage ou de la rue.
Climatiseurs et pompes à chaleur - Pour les nouvelles constructions : les climatiseurs, pompes à chaleur devront être implantés dans la mesure du possible sur les espaces privatifs (cours, jardins…) ou à l’intérieur des constructions. - Dans le cas où ils seraient disposés en façade donnant sur l’espace public, ils devront être intégrés à la façade et ne seront pas saillants. Ils devront être masqués par un élément architectural, - S’ils sont posés sur des toitures-terrasses, ils devront être intégrés à des éléments d’architecture.
Autres éléments techniques - Les logettes de desserte et de comptage (eau, gaz, électricité, réseaux secs) devront être encastrées dans les murs de façade ou de clôture. En l’absence de murs, les logettes seront intégrées dans la clôture.
- Gaines et hottes d’extraction et autres éléments techniques : Elles doivent être à l’intérieur de la construction. En cas d’impossibilité technique dument justifiée, elles pourront être disposées en façade à condition de s’intégrer à la façade existante (habillage, maçonnerie). Elles doivent s’intégrer dans la passée de toit.
- Les points de regroupement et de présentation réservés aux conteneurs de déchets seront habillés de façon à préserver les vues depuis la rue.
Annexes aux habitations - Les petites volumétries (moins de 10m² d’emprise au sol et d’une hauteur inférieure à 3,50m au plus haut de la construction), devront être réalisées, dans la mesure du possible, avec le même aspect que ceux du bâtiment ou à défaut avec un aspect à dominante naturelle (bois, pierre…). - Si la volumétrie plus importante : Les annexes devront être réalisées avec le même aspect que ceux du bâtiment ou à défaut avec un aspect à dominante naturelle (bois, pierre…).
Dispositions applicables aux constructions bâties depuis 1960 et aux nouvelles constructions (hors constructions d’activités économiques, équipements d'intérêt collectif et services publics, constructions agricoles et forestières) Toitures
- Le faîtage doit être réalisé dans le sens de la plus grande dimension du volume. - Les ouvertures non intégrées à la pente du toit sont interdites (sauf si elles sont déjà existantes sur une construction, dans ce cas l’ouverture nouvelle devra reprendre le même aspect que celles existantes). - Les toitures avec pentes devront présenter des pentes comprises entre 30% et 60%. En cas de réhabilitation, la pente sera identique à celle existante. - Les toitures à pentes devront présenter au minimum 2 pans par volume, les toitures à une pente sont autorisées pour les volumes annexes, et pour les annexes aux habitations qui présentent une profondeur inférieure à 2 m. - Les toitures à pentes accolées au volume principal seront recouvertes de tuiles. Les tuiles seront fortement galbées de couleurs rouge, rouge vieilli et rouge nuancé. Dans les secteurs où les tuiles faiblement galbées sont dominantes sur les constructions existantes, celles-ci sont autorisées. Les annexes aux habitations ne sont pas concernées par ces dispositions. - Les toitures à pentes doivent avoir un débord de 50 cm en façade et en pignon sur voirie, les casquettes solaires ne sont pas concernées par ce dimensionnement des débords. Les génoises sont interdites. - La pente et couverture non réglementée pour les vérandas et pour les petites volumétries (Rappel : la petite volumétrie est définie de la façon suivante : construction présentant une emprise au sol inférieure à 10m² et présentant une hauteur mesurée au point le plus haut de la construction à partir du terrain naturel avant travaux, inférieure à 3.50m.). - Les toitures terrasses seront végétalisées. Façades En présence d'une façade mesurant 20 mètres ou plus, cette dernière devra faire l'objet d'un "séquençage", au moyen : - D’une ou plusieurs rupture(s) volumétrique(s) en plan (retrait ponctuel) et/ou en hauteur ; - De variations de teintes et/ou de matériaux de revêtement de façade (enduit, bardage...). Les gaines de cheminée en saillie, en pignon ou en façade sont interdites, sauf impératif technique dûment justifié. Les descentes d’eaux pluviales seront placées de façon à être le moins visible possible, aucune autre tuyauterie n’est admise en façade. Les piliers seront sobres. Les colonnes, chapiteaux, balustres tournées et arcades sont interdits. Les couleurs blancs, et les couleurs vives ou primaires et saturées sont interdites, La couleur des façades respectera la palette mise en place sur la commune. Rappel : les couleurs primaires sont le rouge, le vert et le bleu.
Menuiseries Les caissons de volets roulants seront non saillants en façade pour les constructions neuves, En cas de réhabilitation, et d’impossibilité technique à les intégrer, ils devront être masqués ou habillés (habillage de type lambrequin). Les couleurs vives ou primaires sont interdites. Rappel : les couleurs primaires sont le rouge, le vert et le bleu.
Dispositions applicables aux constructions équipements d'intérêt collectif et services publics, Non réglementé#
Dispositions applicables aux constructions d’activités économiques et bâtiments techniques agricoles Toitures#
- Pour les toitures avec pentes, le faîtage est réalisé dans le sens de la plus grande dimension de la construction. La pente des toits n’est pas réglementée.
- Les toitures non constituées de tuiles devront être de couleur neutre (gris, vert sombre, brun, bronze, rouge vieilli…). Les couleurs vives, la couleur blanche et les couleurs primaires sont interdites en toiture.
- Les matériaux utilisés pour les toitures ne devront pas être réfléchissants (aspect mat), sauf en cas de panneaux solaires,
- Lorsque que les toitures à pentes sont couvertes de tuiles, celles-ci doivent être d’aspect de couleurs rouge, rouge vieilli et rouge nuancé. Le panachage de couleur de tuiles est interdit.
- Les ouvrages techniques en toiture seront le plus possible intégrés ou masqués par un élément architectural.
Façades - Les façades arrière et latérales des constructions doivent être traitées avec les mêmes matériaux et le même soin que la façade principale. - L’utilisation de bardages est autorisée, sinon les murs seront enduits. Ils seront dans les tons neutres de gris, vert atténué, bronze, et non réfléchissants - Les couleurs vives, la couleur blanche et les couleurs primaires ne sont autorisées que ponctuellement.
Rappel : les couleurs primaires sont le rouge, le vert et le bleu.
Menuiseries - Les caissons de volets roulants seront non saillants en façade. - Les couleurs : le blanc pur en gros profilé et les couleurs vives ou saturées sont interdits.
Implantation des stockages et des stationnements (hors constructions agricoles) - Les stockages de plein air ainsi que les stationnements ne sont pas autorisés le long des voies. Des espaces moins perceptibles (arrières, et secteurs latéraux des parcelles) leur seront préférés. Les espaces proches des voies et des accès seront traités de préférence en espaces d’accueil : engazonnement, plantations, etc. - Les aires de stockage feront l’objet d’un traitement soigné : plantations d’écrans végétaux autour des stockages de plein air (ces écrans végétaux comporteront des essences variées).
Les entrées des parcelles d’activité économique (hors constructions agricoles) Les entrées seront soignées : l’entrée principale devra intégrer les éléments techniques : boîtes aux lettres, logettes électriques, télécommunication, gaz… Ces éléments seront de préférence intégrés à des murs techniques (les dispositions en retrait ou en avant du mur sont proscrites).
Les bâtiments techniques (hors constructions agricoles) - Les transformateurs, installations techniques seront intégrés au volume des bâtiments. - Des caches conteneurs seront intégrés à l’aménagement de l’entrée charretière
Dispositions applicables aux constructions bâties avant 1960 Toitures#
- Les toitures présentant charpente ou couverture à valeur patrimoniale et celles dont la typologie présente un intérêt en rapport avec l’architecture de l’immeuble (ouvertures, cheminées y compris) sont à conserver.
- Les toitures doivent être simples, la pente est identique à la pente existante, et en cas de restauration le faîtage sera dans le même sens qu’initialement.
- Les débords de toit (débords bois, corniches, génoises) en couronnement d’immeuble sont conservés, ou restitués dans leurs formes et aspect de l’époque de construction.
- Les verrières sont autorisées à condition d’être intégrées à la composition de l’ensemble et de faire l’objet d’un projet mettant en valeur l’édifice.
- En cas de réhabilitation, les toitures terrasses partielles et accessibles sont autorisées dans les conditions inscrites dans les conditions décrites ci-après. De plus les pignons maçonnés doivent être conservés.
Conditions de terrasses partielles en toiture : - L’ouverture dans la toiture ne doit pas excéder 20% de l’emprise du pan de toiture concerné. Les terrasses doivent être accessibles de plain-pied à une marche près depuis un niveau existant du logement, - Les rives latérales, basses (égout) et hautes (faîtage) de toiture doivent être maintenues selon les règles suivantes :
- Entre la rive de toiture et l’ouverture de la terrasse seront maintenus 10 rang de tuiles au minimum,
- Entre l’épaisseur de la corniche ou le bas de pente et la terrasse seront maintenues au moins 5 rangées de tuile,
- Aucun élément, garde-corps en particulier, ne doit être saillant par rapport au plan de la toiture dans laquelle a été aménagée la terrasse,
- En partie basse de l’ouverture ménagée dans le plan de la toiture, la cote verticale ne doit pas être inférieure à 1 m.
- La couverture doit prédominer sur les ouvertures (dans le rapport plein/vide : le plein reste dominant), les crevées de toit (grands évidements) sont interdites d’une façon générale sauf terrasse partielle décrite ci-avant.
- Les fenêtres de toiture sont intégrées dans le plan de la toiture et la longueur sera positionnée dans le sens de la pente de la toiture. Elles doivent être le plus possible axées avec les fenêtres de façade.
- Les tuiles : leur aspect sera similaire à l’existant, ou avec une restauration maintenant l’aspect d’origine.
- Les souches de cheminées en toiture seront en boisseau de proportion rectangulaire.
Façades - Les murs seront enduits à l’exception des murs en pierre de taille appareillées, du pisé en bon état, ou encore en galets. Les enduits seront de finition lisse. Les éléments de modénature (tels que les corniches) seront maintenus. Les éléments de décors et trompe l’œil seront conservés. - Les façades et éléments en pierre de taille à l’origine, doivent rester apparents à l’exception des murs composites (maçonnerie de tout-venant avec du pisé ou/et des éléments de structure en pierre) auxquels un enduit sera appliqué à fleur des encadrements. Les surépaisseurs d’enduits sont interdites de même que les détours et contours des encadrements et des pierres. - Aucune canalisation (eau, vidange ...) ne devra être visible en façade à l'exception des descentes d'eaux pluviales qui seront obligatoirement verticales. - Lil serait souhaitable que les réseaux électriques ou de télécommunication soient dissimulés sous les forgets ou des éléments d’architecture (corniches par exemple). Il ne sera pas autorisé de « pénétrantes ou de câblage en milieu de façade » ; - Le long des « tressannes », aucune nouvelle canalisation ou nouveau câblage, aucune installation technique ne sont admis en façade. Le plan des tressannes est intégré au règlement graphique au titre de l’article L151-19 du code de l’urbanisme. - La couleur des façades respectera la palette mise en place pour la commune. - La création d’ouvrage en saillie (balcon, bow-windows) est interdite. Les loggias et les balcons intégrés dans le volume bâti sont autorisés ; - Les gardes corps anciens seront conservés et restaurés, les nouveaux gardes corps devront présenter une composition sobre et épurée.
Percements
- La composition existante des façades sera respectée notamment dans le cas de création de nouvelles ouvertures. Généralement la façade était composée selon des axes verticaux (alignements des ouvertures les unes au-dessus des autres) et horizontaux (alignements des ouvertures sur un même plan). Les nouvelles ouvertures devront le plus possible s’inscrire dans ces axes.
Construction d’origine
Typologies de percements possibles (scémas à valeur illustrative)
Fermeture des grandes ouvertures Les grandes ouvertures (granges, vitrines d’anciens commerces par exemple) ne seront pas murées. On ne créera pas non plus de fenêtre par murage partiel de ces grandes ouvertures. On utilisera de préférence des fermetures vitrées (impostes et ouvrants vitrés). L’ouverture représente un « vide » important, qui associée au mur (« plein ») compose la façade. Il est important que ces éléments conservent leur identité. Le vide devra rester d’aspect plus « fragile » : verre, bois.
Illustration de fermetures vitrées de porte de grange à privilégier Les menuiseries blanches sont interdites pour ces grandes ouvertures. On pourra aussi se servir de l’ouverture pour créer un porche,
Pour un traitement de porte de grange Menuiseries
- Les ouvertures en dehors des vitrines commerciales en RDC, et des aménagements de baies en RDC, respecteront la proportion des ouvertures traditionnelles, et devront être plus hautes que larges.
- Les menuiseries anciennes (portes, fenêtres, volets) doivent être conservées, restaurées. Si leur restauration n’est pas possible, Les nouvelles menuiseries présenteront des caractéristiques identiques à celles du bâti ancien (profilé, aspect,).
- Le type et la couleur des menuiseries doivent être homogènes pour l’ensemble des baies d’une même façade, des exceptions sont possibles pour le rez-de-chaussée (commerce, bureaux etc.).
- Les volets roulants sont autorisés, les caissons de volets roulants devront être intégrés dans la menuiserie, ils ne seront pas saillants et seront masqués par un lambrequin. La couleur blanche est interdite. De plus les volets en applique sur la façade seront maintenus.
- Les volets à battants devront être à un ou deux battants et se rabattre sur la façade, à l’exception des baies en rez de chaussée.
- Les jalousies et brises soleils orientables sont autorisés sous réserve d’être intégrés à l’arrière d’un lambrequin.
Les teintes ne doivent pas être saturées. Le blanc, les couleurs primaires et les brillances des peintures ou des lasures sont interdits.
2.3 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions Les ouvrages de rétention des eaux pluviales en plein air seront intégrés dans un espace paysager planté d’arbres et arbustes. Les ouvrages de rétention des eaux pluviales seront végétalisés. Les bâtiments à grande volumétrie (à partir de 20 m de long), les stockages de plein air, les installations agricoles à usage d’élevage devront être accompagnés sur au moins un côté du bâtiment ou de l’installation, de plantations de hauteurs variées (avec deux strates : strate arborée et strate arborescente) et d’espèces panachées pour fragmenter la perception sur le volume ou sur les stockages ou sur les installations.
Schémas à valeur illustrative
2. 4 Stationnement Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et des activités doit être assuré en dehors des voies publiques. Il est exigé la création d’au moins :
- 2 places de stationnement sur le tènement de l’opération par unité de logement créé y compris dans le cas de création de logements par réhabilitation ou changement de destination autorisé.
A3 Équipement et réseaux#
3.1 Desserte par les voies publiques ou privées ouvertes à la circulation publique ACCES : L'accès des constructions doit être assuré par une voie, publique ou privée, et aménagé de façon à ne pas présenter de risques pour la sécurité des biens et des usagers des voies ou pour celle des personnes utilisant ces accès. En particulier, lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, les constructions peuvent n'être autorisées que sous réserve que l'accès soit établi sur la voie où la gêne pour la circulation sera la moindre. Cette gêne sera appréciée, notamment en fonction des aménagements qui pourraient être réalisés sur l'une ou l'autre voie. Le gestionnaire de la voie devra être consulté pour tout aménagement. VOIRIE : Les voies publiques ou privées destinées à accéder aux constructions doivent avoir des caractéristiques techniques adaptées aux usages qu'elles supportent, aux opérations qu'elles doivent desservir et notamment à l'approche du matériel de lutte contre l'incendie, comme aux véhicules de service.
3. 2 Desserte par les réseaux 1 - Eau : Toute construction ou utilisation du sol qui requiert une alimentation en eau potable doit être raccordée au réseau public d'eau potable.
2 - Assainissement : Eaux usées : Dans les secteurs zonés en assainissement collectif, le raccordement au réseau public d'assainissement est obligatoire pour les eaux usées domestiques. Le déversement des effluents, autres que les eaux usées domestiques, en provenance d’activités, est soumis à autorisation préalable du gestionnaire. Cette autorisation fixe, suivant la nature du réseau, les caractéristiques que les effluents doivent présenter pour être reçus. Elle peut donner lieu à une convention de rejet qui précise les conditions techniques et financières du rejet. Le déversement des eaux de vidange de piscine privée vers le milieu naturel superficiel ou le réseau d’eaux pluviales n’est pas autorisé. Les eaux de vidange de piscine devront être infiltrées à débit limité et après neutralisation des agents chimiques de traitement (chlore, désinfectant, …). Seules les eaux de lavage des filtres seront rejetées au réseau d’eaux usées. Dans les secteurs zonés en assainissement non collectif, toute construction doit être équipée d’une installation d’assainissement non collectif conforme à la règlementation en vigueur et régulièrement entretenue. Cette installation fait l’objet d’un contrôle périodique du service public pour l’assainissement non collectif (SPANC).
Eaux pluviales : Les réseaux internes aux opérations de construction et d’aménagement doivent obligatoirement être de type séparatif. Toute augmentation du ruissellement induite par de nouvelles imperméabilisations de sols (création ou extension de bâtis ou d’infrastructures existants, travaux structurants d’infrastructures routières ou ferroviaires, aires de stationnement, …), doit être compensée par la mise en œuvre de dispositifs de stockage des eaux pluviales, ou en priorité par un système d’infiltration des eaux sur la parcelle pour une pluie d’occurrence trentennale. Pour atteindre cet objectif, les techniques de gestion alternative des eaux pluviales seront privilégiées (maintien d'espaces verts, noues, revêtements poreux, chaussées réservoir, toiture végétalisée...). Il sera en particulier demandé d'identifier les enjeux à l'aval des projets, afin d'appréhender les impacts en cas d'éventuels dysfonctionnements des dispositifs de stockage/régulation/infiltration et lors des épisodes exceptionnels dépassant la période de retour prise en compte pour le dimensionnement. Les réaménagements de terrain ne concernant pas (ou touchant marginalement) le bâti existant et n’entrainant pas d’aggravation du ruissellement (maintien ou diminution des surfaces imperméabilisées) et n’entrainant pas de modification notable des conditions d’écoulement et d’évacuation des eaux pluviales sont dispensées de ces mesures compensatoires, Dans le cadre des opérations d’urbanisation groupées, les ouvrages de stockage devront, dans la mesure où la topographie le permet, être communs à l’ensemble de l’opération. La vidange du volume stocké devra se faire en priorité via un dispositif d’infiltration ou d’épandage sur la parcelle ou le tènement de l’opération avec un débit limité adapté au milieu récepteur du point de rejet. Les nouveaux projets doivent, dans leur conception, privilégier le maintien des zones naturelles d'infiltration existantes. En cas d’incapacité des sols à infiltrer localement la totalité des eaux pluviales malgré la mise en place de toutes les solutions susceptibles de limiter les apports pluviaux aux cours d'eau ou aux réseaux publics de collecte, /'excès de ruissellement pourra être rejeté après limitation du débit de fuite au réseau hydrographique en priorité, ou aux réseaux publics pluviaux ou d'assainissement s'il n'existe pas d'autre solution.
3- Électricité, téléphone et réseaux numériques : - Toute construction nécessitant une alimentation électrique doit être raccordée au réseau électrique. - Sur fonds privés, les réseaux d’électricité, de téléphone et les réseaux numériques doivent être enfouis. - Tout aménagement devra prévoir les installations permettant le raccordement au réseau public de la fibre numérique.
Commune de Beaurepaire - Règlement - zones N