Parcelle AD 341 à Beausoleil
1 427 m² au plan cadastral. Identifiant 06012000AD0341. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UC, UBa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel Riviera Palace (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeuble JuturnePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueOppidum du Mont des MulesPérimètre des abords
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Littoral de Nice à MentonEnceinte du site
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 des Alpes-MaritimesZone de protection
Prescriptions du plan
- 17Périmètre de mixité sociale
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoPlan de Prevention des Risques MVT (PPR MVT)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 février 2013, 1 962 m² créés, 31 logementsChantier ouvert - 14A ROUTE DES SERRES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.