Parcelle AV 19 à Bédarrides
270 m² au plan cadastral. Identifiant 84016000AV0019. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
zone urbaine a caractere principal d habitat Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsOUVEZE_BEDARRIDESEnveloppe des zonages réglementairesActe : OuvezeBedarrides-047_20150209
Prescriptions du plan
- 18perimetre oapOAP2
- infoprojet de pprn inondation
- infoperimetre de voisinage d infrastructure terrestre
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 11 mars 2024, 58 m² créés, 1 logementAutorisé - 9 IMPASSE SAINT LOUIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.