Parcelle AW 286 à Bédarrides
368 m² au plan cadastral. Identifiant 84016000AW0286. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UBa, 1AU1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AU1
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 09emplacement reserve logement social, mixite socialeSMS1
- 18perimetre oapOAP3
- infoperimetre de voisinage d infrastructure terrestre
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 décembre 2021, 85 m² créés, 1 logementAutorisé - 7 D CHE DE SAINT JEAN
- PCPermis de construire autorisé le 30 juin 2021, 127 m² créés, 2 logementsAnnulé - 7 F CHE DE SAINT JEAN
- PCPermis de construire autorisé le 24 mars 2021, 120 m² créés, 2 logementsAnnulé - 7 CHE DE SAINT JEAN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.