Dispositions générales
Règlement du PLU 3.1
Le règlement, mot pour motBègles, dans l'ordre du document
- Règlement écrit
- 1615 articles
- En vigueur depuis le 05/05/2026
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Dispositions générales
1 article, qui valent dans toutes les zones
Zone UM1
UM1 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM1 3Implantation des constructions
UM1 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux ou 5% au moins de la SP avec une hauteur utile sous plafond du
UM1 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM1 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM1 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM1 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM1 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM1 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM10
UM10 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM10 3Implantation des constructions
UM10 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) linéaire de façade sans excéder 6 m au total, sous réserve
UM10 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM10 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM10 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM10 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM10 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM10 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM11
UM11 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM11 3Implantation des constructions
UM11 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) Gabarit : HF = 9 m / Pente 35% / HT= 12 m (schéma ci-après)
UM11 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM11 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM11 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM11 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM11 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM11 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM12
UM12 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM12 3Implantation des constructions
UM12 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UM12 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM12 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM12 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM12 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM12 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM12 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM13
UM13 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM13 3Implantation des constructions
UM13 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Si la VEP ≥ 16 m : R ≥ 0 m quelle que soit la hauteur de la construction
UM13 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM13 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM13 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM13 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM14
UM14 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM14 3Implantation des constructions
UM14 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux ou 5% au moins de la SP avec une hauteur utile sous plafond du
UM14 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM14 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM14 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM14 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM14 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM14 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM15
UM15 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM15 3Implantation des constructions
UM15 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) Cas général L1 ≥ 6 m
UM15 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM15 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM15 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM15 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM15 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Implantation séquence de voirie
UM15 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM16
UM16 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM16 3Implantation des constructions
UM16 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) L2 ≥ 4 m
UM16 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM16 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM16 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM16 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM16 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Implantation séquence de voirie
UM16 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM17
UM17 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM17 3Implantation des constructions
UM17 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UM17 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM17 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM17 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM17 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM17 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM17 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM18
UM18 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM18 3Implantation des constructions
UM18 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) L2 ≥ 10 m
UM18 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM18 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM18 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM18 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM18 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Implantation séquence de voirie
UM18 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM19
UM19 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM19 3Implantation des constructions
UM19 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) Cas général L 1 ≥ 6 m sur une limite L1 ≥ 4 m sur l’autre
UM19 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM19 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM19 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM19 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM19 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM19 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM2
UM2 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM2 3Implantation des constructions
UM2 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UM2 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM2 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM2 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM2 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM2 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM2 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM20
UM20 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM20 3Implantation des constructions
UM20 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UM20 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM20 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM20 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM20 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM20 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Implantation séquence de voirie
UM20 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM21
UM21 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM21 3Implantation des constructions
UM21 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) Si HT fixée au plan de zonage il n’est pas fait application du gabarit
UM21 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM21 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM21 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM21 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM21 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM21 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM22
UM22 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM22 3Implantation des constructions
UM22 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) Terrain en 2nd rang L ≥ 4 m en cas de façade avec baie
UM22 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM22 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM22 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM22 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM22 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM22 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM23
UM23 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM23 3Implantation des constructions
UM23 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade Gabarit : HF = 6 m / Pente 100% / HT = 9 m (Schéma 2)
UM23 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM23 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM23 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM23 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM23 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Retrait latéral (L1) accès
UM23 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM24
UM24 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM24 3Implantation des constructions
UM24 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UM24 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM24 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM24 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM24 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM24 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM24 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM25
UM25 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM25 3Implantation des constructions
UM25 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UM25 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM25 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM25 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM25 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM25 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM25 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Assainissement
Zone UM26
UM26 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM26 3Implantation des constructions
UM26 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UM26 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM26 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM26 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM26 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM26 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM26 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM27
UM27 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM27 3Implantation des constructions
UM27 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) HF = 7 m + attique
UM27 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM27 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM27 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM27 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM27 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM27 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM28
UM28 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM28 3Implantation des constructions
UM28 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur totale (HT)
UM28 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM28 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM28 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM28 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM28 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM28 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM29
UM29 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM29 3Implantation des constructions
UM29 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UM29 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM29 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM29 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM29 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM29 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM29 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM3
UM3 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM3 3Implantation des constructions
UM3 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UM3 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM3 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM3 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM3 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM3 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Implantation de voirie
UM3 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM30
UM30 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM30 3Implantation des constructions
UM30 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UM30 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM30 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM30 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM30 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM30 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Implantation séquence de voirie
UM30 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM31
UM31 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM31 3Implantation des constructions
UM31 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) L1 ≥ 4 m en cas de façade avec baie
UM31 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM31 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM31 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM31 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM31 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM31 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM32
UM32 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM32 3Implantation des constructions
UM32 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux ou 5% au moins de la SP avec une hauteur utile sous plafond du
UM32 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM32 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM32 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM32 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM32 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Implantation séquence de voirie
UM32 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM33
UM33 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM33 3Implantation des constructions
UM33 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) L1 ≥ 4 m en cas de façade avec baie générant une vue droite
UM33 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM33 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM33 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM33 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM33 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Implantation séquence de voirie
UM33 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM34
UM34 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM34 3Implantation des constructions
UM34 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux ou 5% au moins de la SP avec une hauteur utile sous plafond du
UM34 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM34 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM34 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM34 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM34 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM34 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM35
UM35 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM35 3Implantation des constructions
UM35 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UM35 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM35 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM35 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM35 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM35 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM35 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM36
UM36 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM36 3Implantation des constructions
UM36 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur totale (HT)
UM36 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM36 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM36 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM36 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM36 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM36 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM37
UM37 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM37 3Implantation des constructions
UM37 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) HT = 9 m
UM37 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM37 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM37 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM37 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM37 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM37 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM38
UM38 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM38 3Implantation des constructions
UM38 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) RDC maximum
UM38 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM38 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM38 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM38 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM38 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM38 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM39
UM39 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM39 3Implantation des constructions
UM39 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UM39 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM39 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM39 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM39 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM39 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Implantation de voirie
UM39 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM4
UM4 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM4 3Implantation des constructions
UM4 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) (schéma ci-après)
UM4 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM4 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM4 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM4 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM4 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM4 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM40
UM40 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM40 3Implantation des constructions
UM40 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) Gabarit : HF = 7,50 m / Pente 35% / HT = 10,50 m
UM40 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM40 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM40 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM40 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM40 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM40 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM41
UM41 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM41 3Implantation des constructions
UM41 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) Si HT fixée au plan de zonage il n’est pas fait application du
UM41 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM41 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM41 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM41 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM41 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM41 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM42
UM42 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM42 3Implantation des constructions
UM42 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur totale (HT)
UM42 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM42 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM42 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM42 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM42 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM42 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM43
UM43 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM43 3Implantation des constructions
UM43 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur totale (HT)
UM43 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM43 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM43 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM43 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM43 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM43 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM5
UM5 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM5 3Implantation des constructions
UM5 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UM5 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM5 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM5 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM5 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM5 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM5 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM6
UM6 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM6 3Implantation des constructions
UM6 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux ou 5% au moins de la SP avec une hauteur utile sous plafond du
UM6 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM6 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM6 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM6 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM6 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM6 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM7
UM7 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM7 3Implantation des constructions
UM7 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UM7 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM7 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM7 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM7 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM7 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Implantation séquence de voirie
UM7 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM8
UM8 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM8 3Implantation des constructions
UM8 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UM8 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM8 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM8 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM8 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM8 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM8 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UM9
UM9 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UM9 3Implantation des constructions
UM9 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) L2 ≥ HF
UM9 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UM9 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UM9 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UM9 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UM9 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UM9 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP1
UP1 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP1 3Implantation des constructions
UP1 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Détermination de la hauteur HF
UP1 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP1 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP1 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP1 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP1 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP1 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP10
UP10 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP10 3Implantation des constructions
UP10 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UP10 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP10 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP10 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP10 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP10 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP10 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP11
UP11 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP11 3Implantation des constructions
UP11 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UP11 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP11 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP11 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP11 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP11 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP11 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP12
UP12 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP12 3Implantation des constructions
UP12 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : La hauteur HF est portée à 28 m maximum sur 10 % maximum de l’emprise au sol des
UP12 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP12 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP12 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP12 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP12 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP12 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP13
UP13 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP13 3Implantation des constructions
UP13 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UP13 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP13 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP13 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP13 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP13 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP13 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP14
UP14 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP14 3Implantation des constructions
UP14 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux la surface de plancher avec une hauteur utile sous plafond du local concerné de 3 m
UP14 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP14 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP14 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP14 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP14 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP14 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP15
UP15 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP15 3Implantation des constructions
UP15 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Les constructions doivent respecter une hauteur totale HT mesurée à partir du
UP15 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP15 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP15 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP15 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP15 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP15 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP16
UP16 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP16 3Implantation des constructions
UP16 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) HF = 17 m dans le cas général
UP16 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP16 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP16 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP16 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP16 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP16 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP17
UP17 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP17 3Implantation des constructions
UP17 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UP17 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP17 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP17 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP17 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP17 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP17 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP18
UP18 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP18 3Implantation des constructions
UP18 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UP18 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP18 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP18 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP18 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP18 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP18 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP19
UP19 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP19 3Implantation des constructions
UP19 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) Secteurs B et C : 30% minimum pour l’habitat, les bureaux,
UP19 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP19 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP19 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP19 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP19 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP19 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP2
UP2 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP2 3Implantation des constructions
UP2 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Détermination de la hauteur HF
UP2 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP2 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP2 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP2 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP2 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP2 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP20
UP20 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP20 3Implantation des constructions
UP20 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) rue Lentillac où HF = 21 m
UP20 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP20 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP20 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP20 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP20 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP20 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Assainissement
Zone UP21
UP21 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP21 3Implantation des constructions
UP21 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UP21 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP21 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP21 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP21 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP21 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP21 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP22
UP22 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP22 3Implantation des constructions
UP22 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) Epannelage varié
UP22 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP22 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP22 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP22 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP22 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP22 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP23
UP23 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP23 3Implantation des constructions
UP23 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UP23 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP23 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP23 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP23 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP23 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP23 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP24
UP24 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP24 3Implantation des constructions
UP24 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) Secteur D hauteur des constructions situées dans le zonage contigus
UP24 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP24 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP24 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP24 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP24 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP24 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP25
UP25 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP25 3Implantation des constructions
UP25 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : R ≥ 5 m pour les constructions de hauteur HT ≤ 7 m
UP25 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP25 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP25 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP25 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP25 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP25 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP26
UP26 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP26 3Implantation des constructions
UP26 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP26 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP26 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP26 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP27
UP27 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP27 3Implantation des constructions
UP27 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : La hauteur est augmentée de 3 mètres (un niveau maximum) dans le cas où le
UP27 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP27 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP27 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP27 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP27 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP27 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP28
UP28 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP28 3Implantation des constructions
UP28 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UP28 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP28 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP28 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP28 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP28 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP28 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP29
UP29 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP29 3Implantation des constructions
UP29 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur totale (HT)
UP29 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP29 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP29 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP29 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP29 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP29 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP3
UP3 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP3 3Implantation des constructions
UP3 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur totale (HT)
UP3 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP3 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP3 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP3 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP3 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP3 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP30
UP30 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP30 3Implantation des constructions
UP30 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur totale (HT) le secteur B
UP30 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP30 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP30 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Aménagement des abords et plantations
UP30 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP30 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP30 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Assainissement
Zone UP31
UP31 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP31 3Implantation des constructions
UP31 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) Non règlementée
UP31 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP31 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP31 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP31 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP31 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP31 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP32
UP32 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP32 3Implantation des constructions
UP32 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) Gabarit : HF = 12 m / Pente 45° / HT = 15 m
UP32 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP32 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP32 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP32 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP32 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP32 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP33
UP33 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP33 3Implantation des constructions
UP33 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) HF ≤ 17 m ou indiqué au plan de zonage
UP33 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP33 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP33 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP33 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP33 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP33 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP34
UP34 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP34 3Implantation des constructions
UP34 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux la surface de plancher avec une hauteur utile sous plafond du local concerné de 3 m et
UP34 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP34 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP34 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP34 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP34 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP34 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP35
UP35 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP35 3Implantation des constructions
UP35 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UP35 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP35 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP35 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP35 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP35 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP35 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP36
UP36 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP36 3Implantation des constructions
UP36 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur totale (HT) HT = 10 m et R+2 maximum sur le reste de l'emprise bâtie des constructions
UP36 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP36 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP36 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP36 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP36 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP36 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP37
UP37 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP37 3Implantation des constructions
UP37 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) Bande A Gabarit : HF = 8,50 m / Pente 35 % / profondeur de la
UP37 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP37 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP37 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP37 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP37 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP37 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP38
UP38 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP38 3Implantation des constructions
UP38 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) Traitement de l'épannelage de manière progressive en tenant compte de la
UP38 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP38 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP38 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP38 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP38 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP38 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP39
UP39 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP39 3Implantation des constructions
UP39 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade L1 ≥ 5 m par rapport aux limites
UP39 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP39 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP39 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP39 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP39 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP39 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP4
UP4 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP4 3Implantation des constructions
UP4 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) Bande A L1 ≥ 10 m sur une limite
UP4 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP4 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP4 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP4 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP4 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP4 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP40
UP40 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP40 3Implantation des constructions
UP40 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UP40 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP40 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP40 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP40 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP40 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP40 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP41
UP41 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP41 3Implantation des constructions
UP41 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux la surface de plancher avec une hauteur utile sous plafond du local concerné de 3 m et
UP41 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP41 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP41 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP41 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP41 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP41 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP42
UP42 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP42 3Implantation des constructions
UP42 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) HF =7,50 m et HT =10,50 m
UP42 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP42 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP42 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP42 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP42 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP42 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP43
UP43 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP43 3Implantation des constructions
UP43 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) ≥ 35 % superficie du terrain
UP43 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP43 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP43 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP43 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP43 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP43 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP44
UP44 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP44 3Implantation des constructions
UP44 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) HT = 7 m / R+1 maximum
UP44 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP44 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP44 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP44 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP44 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP44 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Assainissement
Zone UP45
UP45 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP45 3Implantation des constructions
UP45 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) Gabarit HF = 7 m / Pente 35 %
UP45 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP45 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP45 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP45 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP45 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP45 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP46
UP46 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP46 3Implantation des constructions
UP46 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur HF ≤ 6 m avec R+1 maximum
UP46 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP46 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP46 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP46 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP46 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP46 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP47
UP47 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP47 3Implantation des constructions
UP47 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur de façade (HF)
UP47 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP47 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP47 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP47 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP47 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP47 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP48
UP48 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP48 3Implantation des constructions
UP48 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) Gabarit : HF = 8,50 m/ Pente 35%
UP48 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP48 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP48 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 0,7 pour 10 m² avec
UP48 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP48 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP48 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP49
UP49 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP49 3Implantation des constructions
UP49 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UP49 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP49 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP49 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP49 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP49 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP49 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP5
UP5 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP5 3Implantation des constructions
UP5 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UP5 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP5 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP5 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 0,9 10m²
UP5 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP5 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP5 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP50
UP50 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP50 3Implantation des constructions
UP50 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) ou semi-continu
UP50 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP50 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP50 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP50 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP50 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP50 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP51
UP51 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP51 3Implantation des constructions
UP51 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) Secteur A HT = 9 m sur 80% maximum de l’emprise bâtie des constructions
UP51 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP51 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP51 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP51 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP51 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP51 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP52
UP52 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP52 3Implantation des constructions
UP52 4Règlement pièces écrites
UP52 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP52 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP52 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP52 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP52 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP52 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP53
UP53 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP53 3Implantation des constructions
UP53 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur totale (HT)
UP53 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP53 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP53 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP53 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP53 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP53 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP54
UP54 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP54 3Implantation des constructions
UP54 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux la surface de plancher avec une hauteur utile sous plafond du local concerné de 3 m et
UP54 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP54 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP54 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP54 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP54 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP54 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP55
UP55 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP55 3Implantation des constructions
UP55 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) requis règlementairement
UP55 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP55 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP55 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Aménagement des abords et plantations
UP55 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP55 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP55 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Assainissement
Zone UP56
UP56 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP56 3Implantation des constructions
UP56 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) Non réglementé
UP56 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP56 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP56 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP56 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP56 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP56 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP57
UP57 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP57 3Implantation des constructions
UP57 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux surface de plancher avec une hauteur utile sous plafond du local concerné de 3 m et la
UP57 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP57 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP57 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP57 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP57 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP57 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP59
UP59 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP59 3Implantation des constructions
UP59 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) Secteur A HT ≤ R + 5 avec épannelage varié
UP59 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP59 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP59 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP59 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP59 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP59 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP6
UP6 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP6 3Implantation des constructions
UP6 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Entrepôt, la surface de plancher avec une hauteur utile sous plafond du local concerné de 3 m
UP6 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP6 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP6 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP6 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP6 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP6 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP60
UP60 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP60 3Implantation des constructions
UP60 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) HF indiquée au plan de zonage
UP60 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP60 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP60 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP60 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP60 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP60 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP61
UP61 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP61 3Implantation des constructions
UP61 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) A l'ouest de l'avenue Alexis Capelle : HF = 25 m
UP61 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP61 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP61 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP61 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP61 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP61 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP62
UP62 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP62 3Implantation des constructions
UP62 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) HF = 4 m
UP62 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP62 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP62 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP62 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP62 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP62 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP63
UP63 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP63 3Implantation des constructions
UP63 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) nécessaires à l’équipement des constructions (cheminées, local techniques
UP63 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP63 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP63 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP63 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP63 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP63 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP64
UP64 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP64 3Implantation des constructions
UP64 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Si VEP ≥ 16 m R ≥ 0 m quelle que soit la hauteur de la construction
UP64 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP64 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP64 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Aménagement des abords et plantations
UP64 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP64 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP64 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Assainissement
Zone UP66
UP66 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP66 3Implantation des constructions
UP66 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Les rez-de-chaussée doivent avoir une hauteur minimale de 3,50 m
UP66 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP66 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP66 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP66 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP66 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP66 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Assainissement
Zone UP67
UP67 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP67 3Implantation des constructions
UP67 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur totale (HT) Terrain en 2nd rang Gabarit : HF = 6 m / Pente 35 % / HT = 8 m R+1 maximum
UP67 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP67 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP67 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP67 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP67 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP67 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP68
UP68 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP68 3Implantation des constructions
UP68 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) Secteur A HT = 16,50 m
UP68 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP68 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP68 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP68 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP68 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP68 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Assainissement
Zone UP69
UP69 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP69 3Implantation des constructions
UP69 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Retrait latéral (L1) Bande A à 10 m² et 2,50 m de hauteur totale
UP69 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP69 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP69 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP69 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP69 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP69 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP7
UP7 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP7 3Implantation des constructions
UP7 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UP7 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP7 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP7 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP7 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP7 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP7 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP70
UP70 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP70 3Implantation des constructions
UP70 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UP70 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP70 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP70 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP70 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP70 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP70 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP71
UP71 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP71 3Implantation des constructions
UP71 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) Non réglementées
UP71 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP71 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP71 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP71 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP71 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP71 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP73
UP73 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP73 3Implantation des constructions
UP73 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) Bande A Gabarit : HF = 12 m + attique : voir alinea sur
UP73 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP73 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP73 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP73 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP73 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP73 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP74
UP74 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP74 3Implantation des constructions
UP74 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UP74 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP74 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP74 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP74 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP74 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP74 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP75
UP75 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP75 3Implantation des constructions
UP75 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux moins de la surface de plancher avec une hauteur utile sous plafond du local
UP75 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP75 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP75 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP75 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP75 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP75 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP76
UP76 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP76 3Implantation des constructions
UP76 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP76 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP76 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP76 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP76 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP76 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP77
UP77 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP77 3Implantation des constructions
UP77 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UP77 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP77 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP77 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP77 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP77 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP77 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP79
UP79 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP79 3Implantation des constructions
UP79 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux la surface de plancher avec une hauteur utile sous plafond du local concerné de 3 m et
UP79 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP79 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP79 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP79 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP79 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP79 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP8
UP8 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP8 3Implantation des constructions
UP8 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UP8 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP8 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP8 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP8 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP8 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP8 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP81
UP81 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP81 3Implantation des constructions
UP81 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur totale (HT) R+3
UP81 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP81 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP81 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 0,7 pour 10 m² avec
UP81 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP81 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP81 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP82
UP82 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP82 3Implantation des constructions
UP82 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
UP82 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP82 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP82 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 0,7 pour 10 m² avec
UP82 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP82 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP82 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP83
UP83 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP83 3Implantation des constructions
UP83 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade Gabarit : HF = 4 m / pente à 35%
UP83 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP83 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP83 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP83 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP83 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP83 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Assainissement
Zone UP84
UP84 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP84 3Implantation des constructions
UP84 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) L≥0
UP84 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP84 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP84 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur de 1
UP84 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP84 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP84 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP85
UP85 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP85 3Implantation des constructions
UP85 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) R + 3 + attique maximum
UP85 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP85 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP85 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP85 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP85 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP85 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP86
UP86 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP86 3Implantation des constructions
UP86 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) Secteur B : HF ≤ 21m, HT ≤ 24m
UP86 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP86 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP86 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 0,7 pour 10 m² avec
UP86 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP86 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP86 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP87
UP87 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP87 3Implantation des constructions
UP87 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Commerces avec une hauteur utile sous plafond du local concerné de 3m et la mise en
UP87 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP87 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP87 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Aménagement des abords et plantations
UP87 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP87 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP87 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP88
UP88 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP88 2Mixité fonctionnelle et sociale
Intitulé du document : Servitude de mixité sociale
UP88 3Implantation des constructions
UP88 4Règle générale pour
UP88 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP88 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP88 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Aménagement des abords et plantations
UP88 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP88 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP88 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP89
UP89 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP89 3Implantation des constructions
UP89 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur totale (HT) HT ≤ 18 m avec un maximum de R+4
UP89 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP89 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP89 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 1 pour 10 m² avec
UP89 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP89 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP89 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UP9
UP9 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UP9 3Implantation des constructions
UP9 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) Cas général HF 6 + Attique
UP9 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UP9 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UP9 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UP9 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UP9 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UP9 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UPZ1
UPZ1 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UPZ1 3Implantation des constructions
UPZ1 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur Non réglementée
UPZ1 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UPZ1 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UPZ1 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Aménagement des abords et plantations
UPZ1 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UPZ1 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Secteur C ≥ 25% sur l’ensemble du ≥ 50 % (hors accès à la parcelle
UPZ1 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UPZ2
UPZ2 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UPZ2 3Implantation des constructions
UPZ2 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux ou 5% au moins de la SP avec une hauteur utile sous plafond du
UPZ2 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UPZ2 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UPZ2 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UPZ2 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UPZ2 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UPZ2 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UPZ3
UPZ3 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UPZ3 3Implantation des constructions
UPZ3 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux ou 5% au moins de la SP avec une hauteur utile sous plafond du
UPZ3 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UPZ3 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UPZ3 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UPZ3 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UPZ3 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UPZ4
UPZ4 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UPZ4 3Implantation des constructions
UPZ4 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux ou 5% au moins de la SP avec une hauteur utile sous plafond du
UPZ4 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UPZ4 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UPZ4 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UPZ4 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UPZ4 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UPZ4 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UPZ5
UPZ5 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UPZ5 3Implantation des constructions
UPZ5 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux ou 5% au moins de la SP avec une hauteur utile sous plafond du
UPZ5 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UPZ5 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UPZ5 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UPZ5 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UPZ5 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UPZ5 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UPZ6
UPZ6 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UPZ6 3Implantation des constructions
UPZ6 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux ou 5% au moins de la SP avec une hauteur utile sous plafond du
UPZ6 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UPZ6 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UPZ6 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UPZ6 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UPZ6 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UPZ6 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UPZ7.1
UPZ7.1 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UPZ7.1 3Implantation des constructions
UPZ7.1 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : La hauteur des constructions doit permettre d’assurer une
UPZ7.1 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UPZ7.1 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UPZ7.1 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Aménagement des abords et plantations
UPZ7.1 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UPZ7.1 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UPZ7.1 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Assainissement
Zone UPZ7.2
UPZ7.2 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UPZ7.2 3Implantation des constructions
UPZ7.2 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur 5% de coefficient de végétalisation en plus de l’EPT requis réglementairement
UPZ7.2 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UPZ7.2 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UPZ7.2 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UPZ7.2 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UPZ7.2 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UPZ8
UPZ8 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UPZ8 3Implantation des constructions
UPZ8 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux ou 5% au moins de la SP avec une hauteur utile sous plafond du
UPZ8 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UPZ8 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UPZ8 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UPZ8 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UPZ8 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UPZ8 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone UPZ9
UPZ9 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
UPZ9 3Implantation des constructions
UPZ9 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux ou 5% au moins de la SP avec une hauteur utile sous plafond du
UPZ9 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
UPZ9 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
UPZ9 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
UPZ9 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
UPZ9 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
UPZ9 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone US1
US1 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
US1 3Implantation des constructions
US1 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux ou 5% au moins de la SP avec une hauteur utile sous plafond du
US1 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
US1 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
US1 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
US1 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
US1 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
US1 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone US10
US10 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
US10 3Implantation des constructions
US10 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux ou 5% au moins de la SP avec une hauteur utile sous plafond du
US10 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
US10 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
US10 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
US10 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
US10 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
US10 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone US11
US11 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
US11 3Implantation des constructions
US11 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur HT ≤ 9 m et R+1 maximum
US11 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
US11 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
US11 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
US11 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
US11 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
US11 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone US12
US12 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
US12 3Implantation des constructions
US12 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux ou 5% au moins de la SP avec une hauteur utile sous plafond du
US12 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
US12 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
US12 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
US12 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
US12 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
US12 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone US13
US13 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
US13 3Implantation des constructions
US13 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux ou 5% au moins de la SP avec une hauteur utile sous plafond du
US13 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
US13 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
US13 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
US13 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
US13 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
US13 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone US2
US2 3Implantation des constructions
US2 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux ou 5% au moins de la SP avec une hauteur utile sous plafond du
US2 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
US2 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
US2 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
US2 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
US2 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
US2 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone US3
US3 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
US3 3Implantation des constructions
US3 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux ou 5% au moins de la SP avec une hauteur utile sous plafond du
US3 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
US3 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
US3 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
US3 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
US3 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
US3 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone US4
US4 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
US4 3Implantation des constructions
US4 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux ou 5% au moins de la SP avec une hauteur utile sous plafond du
US4 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
US4 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
US4 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
US4 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
US4 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
US4 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone US5
US5 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
US5 3Implantation des constructions
US5 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux ou 5% au moins de la SP avec une hauteur utile sous plafond du
US5 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
US5 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
US5 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
US5 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
US5 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
US5 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone US6
US6 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
US6 3Implantation des constructions
US6 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux ou 5% au moins de la SP avec une hauteur utile sous plafond du
US6 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
US6 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
US6 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
US6 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
US6 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
US6 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone US7
US7 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
US7 3Implantation des constructions
US7 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux ou 5% au moins de la SP avec une hauteur utile sous plafond du
US7 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
US7 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
US7 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
US7 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
US7 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
US7 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone US8
US8 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
US8 3Implantation des constructions
US8 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux ou 5% au moins de la SP avec une hauteur utile sous plafond du
US8 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
US8 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
US8 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
US8 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
US8 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
US8 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone US9
US9 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
US9 3Implantation des constructions
US9 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur Non réglementée ou indiquée au plan de zonage
US9 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
US9 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
US9 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
US9 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
US9 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
US9 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone AU1
AU1 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
AU1 3Implantation des constructions
AU1 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
AU1 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
AU1 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
AU1 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
AU1 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
AU1 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
AU1 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone AU10
AU10 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
AU10 3Implantation des constructions
AU10 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux ou 5% au moins de la SP avec une hauteur utile sous plafond du
AU10 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
AU10 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
AU10 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
AU10 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
AU10 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
AU10 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone AU11
AU11 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
AU11 3Implantation des constructions
AU11 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
AU11 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
AU11 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
AU11 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
AU11 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
AU11 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
AU11 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone AU12
AU12 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
AU12 3Implantation des constructions
AU12 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux ou 5% au moins de la SP avec une hauteur utile sous plafond du
AU12 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
AU12 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
AU12 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
AU12 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
AU12 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
AU12 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone AU13
AU13 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
AU13 3Implantation des constructions
AU13 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux ou 5% au moins de la SP avec une hauteur utile sous plafond du
AU13 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
AU13 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
AU13 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
AU13 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
AU13 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
AU13 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone AU15
AU15 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
AU15 3Implantation des constructions
AU15 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
AU15 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
AU15 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
AU15 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
AU15 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
AU15 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Emprise bâtie (EB) séquence de voirie
AU15 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone AU16
AU16 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
AU16 3Implantation des constructions
AU16 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
AU16 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
AU16 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
AU16 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
AU16 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
AU16 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Implantation séquence de voirie
AU16 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone AU17
AU17 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
AU17 3Implantation des constructions
AU17 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) Gabarit enveloppe : HF = 6 m / pente 100 % / HT = 9 m
AU17 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
AU17 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
AU17 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
AU17 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
AU17 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
AU17 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone AU19
AU19 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
AU19 3Implantation des constructions
AU19 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) pleine terre
AU19 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
AU19 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
AU19 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
AU19 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
AU19 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
AU19 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone AU2
AU2 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
AU2 3Implantation des constructions
AU2 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur Non réglementée ou indiquée au plan de zonage
AU2 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
AU2 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
AU2 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
AU2 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
AU2 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
AU2 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone AU20
AU20 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
AU20 3Implantation des constructions
AU20 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
AU20 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
AU20 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
AU20 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
AU20 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
AU20 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Implantation séquence de voirie
AU20 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone AU3
AU3 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
AU3 3Implantation des constructions
AU3 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) L ≥ 4 m en cas de façade avec baie générant une vue droite
AU3 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
AU3 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
AU3 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
AU3 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
AU3 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
AU3 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone AU4
AU4 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
AU4 3Implantation des constructions
AU4 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF) Largeur façade ≥ 14 m 2 options L1 = 0 m sur une L1 ≥ 6 m sur l’autre
AU4 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
AU4 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
AU4 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
AU4 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
AU4 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
AU4 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone AU5
AU5 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
AU5 3Implantation des constructions
AU5 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur façade (HF)
AU5 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
AU5 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
AU5 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
AU5 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
AU5 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
AU5 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone AU6
AU6 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
AU6 3Implantation des constructions
AU6 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux ou 5% au moins de la SP avec une hauteur utile sous plafond du
AU6 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
AU6 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
AU6 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
AU6 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
AU6 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
AU6 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone AU7
AU7 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
AU7 3Implantation des constructions
AU7 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux ou 5% au moins de la SP avec une hauteur utile sous plafond du
AU7 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
AU7 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
AU7 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
AU7 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
AU7 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
AU7 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone AU8
AU8 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
AU8 3Implantation des constructions
AU8 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux ou 5% au moins de la SP avec une hauteur utile sous plafond du
AU8 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
AU8 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
AU8 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
AU8 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
AU8 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
AU8 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone AU9
AU9 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
AU9 3Implantation des constructions
AU9 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Bureaux ou 5% au moins de la SP avec une hauteur utile sous plafond du
AU9 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
AU9 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
AU9 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
AU9 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
AU9 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
AU9 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone AU99
AU99 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
AU99 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
AU99 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte par les réseaux et services urbains
Zone AB
AB 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
AB 3Implantation des constructions
AB 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur Non règlementé
AB 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
AB 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
AB 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
AB 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
AB 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
AB 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone AG
AG 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
AG 3Implantation des constructions
AG 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur Non réglementé
AG 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
AG 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
AG 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
AG 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
AG 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
AG 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone AH1
AH1 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
AH1 3Implantation des constructions
AH1 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Pour les constructions ayant une hauteur
AH1 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
AH1 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
AH1 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
AH1 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
AH1 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
AH1 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone AH2
AH2 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
AH2 3Implantation des constructions
AH2 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur Habitations : Autres destinations : en harmonie avec les
AH2 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
AH2 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
AH2 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
AH2 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
AH2 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
AH2 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone NB
NB 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
NB 3Implantation des constructions
NB 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur Non règlementé
NB 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
NB 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
NB 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
NB 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
NB 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
NB 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone NE
NE 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
NE 3Implantation des constructions
NE 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur Non réglementé
NE 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
NE 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
NE 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
NE 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
NE 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
NE 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone NF
NF 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
NF 3Implantation des constructions
NF 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur Non règlementé
NF 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
NF 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
NF 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
NF 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
NF 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
NF 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone NG
NG 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
NG 3Implantation des constructions
NG 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur Emprise bâtie ≤ 250 m² par terrain
NG 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
NG 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
NG 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
NG 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
NG 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
NG 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone NH1
NH1 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
NH1 3Implantation des constructions
NH1 4Retrait
NH1 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
NH1 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
NH1 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
NH1 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
NH1 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
NH1 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone NH2
NH2 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
NH2 3Implantation des constructions
NH2 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
NH2 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
NH2 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
NH2 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
NH2 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
NH2 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone NM
NM 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
NM 3Implantation des constructions
NM 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur Non règlementé
NM 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
NM 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
NM 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
NM 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
NM 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
NM 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Zone NU
NU 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Destination des constructions
NU 3Implantation des constructions
NU 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : Hauteur Non réglementé
NU 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Espaces en pleine terre
NU 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs
NU 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : Espace vert sur dalle avec système d’arrosage et avec une épaisseur 10m²
NU 8Stationnement
Intitulé du document : Conditions de réalisation des aires de stationnement
NU 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Desserte par la voirie
NU 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de
Source : le règlement écrit du document d'urbanisme déposé au Géoportail de l'urbanisme, publié en Licence Ouverte. Le texte est repris sans modification ; en cas de doute, le document déposé fait foi. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.