Les pièces du dossier de Beine
Les 15 pièces du dossier 89034_PLU_20170802, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 44 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure1,3 Mo · 89034_procedure_20170802.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport15 Mo · 89034_rapport_20170802.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables494 ko · 89034_padd_20170802.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques74 ko · 89034_prescription_pct_07_20170802.pdf
- Espace boisé classé78 ko · 89034_prescription_surf_01_20170802.pdf
- Règlement écrit494 ko · 89034_reglement_20170802.pdf
- Règlement graphique13 Mo · 89034_reglement_graphique_20170802.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Info lin 19 aep711 ko · 89034_info_lin_19_aep_20170802.pdf
- Info lin 19 eu5,0 Mo · 89034_info_lin_19_eu_20170802.pdf
- Info lin incendie 996,0 Mo · 89034_info_lin_incendie_99_20170802.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain1,3 Mo · 89034_info_surf_04_20170802.pdf
- Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre229 ko · 89034_info_surf_14_20170802.pdf
- Info surf 99 captage33 ko · 89034_info_surf_99_captage_20170802.pdf
- Info surf argiles 9933 ko · 89034_info_surf_argiles_99_20170802.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP110 ko · 89034_orientations_amenagement_20170802.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.