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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Belan-sur-Ource8 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 8 dossiers

Permis de construire
3
Déclarations préalables
1
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
4
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

1 chantiers achevés, 0 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 8 dossiers

0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Belan-sur-Ource depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PD1 juin 2026-AC 5450 m²--Autorisé
DPConstruction nouvelle29 mai 2024SUR PRE ABBEZN 22615 819 m²-18 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle16 juin 202214 RUE DU MOULINAC 4871 702 m²-956 m²Autorisé
PD14 oct. 2021RUE DE LA CUREAC 4800 m²--Autorisé
PD10 juin 20219 RUE GOUROTAC 2340 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle7 juil. 20202 RTE DE BRIONZK 70100 381 m²-4 458 m²Achevé le 26 juil. 2021
PCConstruction nouvelle26 janv. 2015FERME DE DUNCEYYE 15243 995 m²-2 760 m²Autorisé
PD3 juin 2013PEUPRZX 2880 m²--Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Belan-sur-Ource.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.