Les règles pour construire sur la parcelle AC 178 à Belcodène
Lecture du cadastre, du plan de zonage et des risques au contour de la parcelle : la réponse s'affiche dès qu'elle arrive.
Adresse la plus proche : 49 Chemin des Michels 13720 Belcodène
- Référence cadastrale
- AC 178
- Surface du terrain
- 2 192 m²
Les chiffres clés du terrain
- Emprise au sol10 % du terrainla surface au sol que l'on peut bâtir
- Hauteur maximale3 mla hauteur à ne pas dépasser
- Recul sur la rueEntre 3 et 10 m de la voiela distance à garder avec la rue
- Limites séparatives4 mla distance à garder avec les voisins
- Espaces verts1 arbre de haute tige par tranche entamée de 100 m² de pleine terreles arbres à planter
Modifier les chiffres du terrain
LimitesBâti, reculsDistance au voisincotes en mètres, mesurées sur le cadastre
- Où l'on peut bâtir : 1 581 m², jusqu'à la limite sur la rue, où la distance n'est pas chiffrée.
- Ce qui est déjà bâti sur le terrain.
- Côté rue : à 10 m au moins de la rue, au moins une façade de la construction principale.
- Côté voisins : à 4 m au moins de la limite avec le voisin, et plus si la construction est haute : la distance dépend de sa hauteur.
- Les 4 premiers mètres depuis la rue, règle alternative, construction principale contre une seule limite séparative, dans la bande de 4 m.
Les règles de construction
Les règles de la zone UD, ramenées à ce terrain. Le règlement entier de la zone UD
Le terrain est à cheval sur 2 zones : la règle dépend de l'endroit du projet, et c'est la mairie qui tranche.
Le calcul de chaque chiffre, et le texte du règlement
2 règles sont calculées pour ce terrain. 3 règles dépendent de votre cas : leur condition est écrite sur leur ligne.
Emprise au sol
Rubrique 510 % du terrain
Condition en UD1 et UD1a
Un des 3 cas de cette règle ; les autres sont plus bas, sous « Les cas particuliers du règlement de la zone ».
Le texte du règlement
– Emprise au sol des constructions
en UD1 et UD1a, 10 % de la surface du terrain ;
Hauteur maximale
Rubrique 43 m
Le bâtiment actuel fait 5,3 m de haut, sur 1 niveau
Ce que la zone fixe ; choisissez votre projet pour y comparer votre chiffre
Le texte du règlement
– Hauteur des constructions
... de hauteur ou un polygone constructible), la hauteur totale des constructions projetée est égale à la hauteur de façade constatée ou projetée augmentée de 3 mètres, sans dépasser la hauteur de façade maximale définie à l'article 5a) augmentée de 3 mètres.
Recul sur la voie
Rubrique 3Entre 3 et 10 m de la voie
Condition au moins une façade de la construction principale
Ce chiffre vaut si votre terrain est dans le cas ci-dessus.
Le texte du règlement
– Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
a) A défaut d'indication sur le règlement graphique (implantation imposée, [...] ou les emprises publiques existantes ou futures doit être comprise entre 3 et 10m. ~ RÈGLE ALTERNATIVE à l'article 6a) Les constructions sont implantées à des distances des emprises publiques ou des voies, existantes ou futures, plus faibles (pouvant même être nulles, conduisant ainsi à une implantation à l'alignement) ou plus importantes que celles précisées ci-avant : ...
Distance aux limites
Rubrique 34 m
Le bâtiment actuel touche la limite avec le voisin
Une extension posée dans le prolongement de ce mur serait aussi à moins de 4 m de la limite. Elle doit s'en écarter de 4 m au moins
Le texte du règlement
– Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
a) En l'absence de polygone constructible sur le règlement graphique, [...] moitié de la différence d'altitude (DA) entre ces deux points sans être inférieure à 4 mètres soit : ������������������������ ������������ ≥ 2 ������������������������ ������������ ≥ 4 ������������è������������������������ L'altitude de la limite doit être mesurée sur le fonds voisin, au point le plus proche et non au niveau du terrain du projet. ~ RÈGLES ALTERNATIVES à l'article ...
Espaces libres
Rubrique 71 arbre de haute tige par tranche entamée de 100 m² de pleine terre
À calculer sur votre terrain et votre projet
Le texte du règlement
– Qualité des espaces libres
e) Les espaces de pleine terre sont plantés d'arbres de haute tige à raison d'au moins un arbre par tranche entamée de 100 m² d'espaces de pleine terre.
Calculé sur la contenance du cadastre, le bâti et les limites mesurés sur le plan. Choisissez votre projet, sous « Le dossier » : vos chiffres se mettent en face ; la page ne dit pas si un projet est autorisé.
Toutes les règles de la zone, cas par cas
Zone UD (secteur UD1a)
Hauteur
Hauteur totale = hauteur de façade + 3 m
la hauteur à ne pas dépasser
2 cas particuliers
9,5 m de hauteur de façadeéquipements d'intérêt collectif et services publicsLa phrase du règlement
« pour la destination « Equipement d'intérêt collectif et services publics* », 9,5 mètres ; »
6,5 m de hauteur de façadeautres destinationsLa phrase du règlement
« pour les autres destinations, 6,5 mètres. »
Le règlement graphique prime : ces règles ne valent qu'en l'absence de prescription de hauteur et de polygone constructible.
Article UD 4 « – Hauteur des constructions »
Emprise au sol
10 % du terrain
en UD1 et UD1a
la surface au sol que l'on peut bâtir
2 cas particuliers
20 % du terrainen UD2La phrase du règlement
« en UD2, 20 % de la surface du terrain* ; »
30 % du terrainen UD3La phrase du règlement
« en UD3, 30 % de la surface du terrain*. »
Article UD 5 « – Emprise au sol des constructions »
Recul sur la rue
Entre 3 et 10 m de la voie
au moins une façade de la construction principale
la distance à garder avec la rue
1 cas particulier
5 m des voies et emprises publiquesconstructions annexes utilisées pour du stationnementLa phrase du règlement
« b) Pour les constructions annexes utilisées pour du stationnement : ... aux emprises publiques ou aux voies, existantes ou futures, est supérieure ou égale à 5 mètres ; Lex PLUi approuvé par DCM le 29/06/2023 Modification n°1 approuvée par DCM le 15/12/2025 page 152/458 c) Les constructions, extensions ou constructions annexes ne peuvent en aucun cas être im- plantées dans une bande de 0 à 3m des emprises publiques ou des voies, existantes UA ou ... »
Article UD 3 « – Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques »
Limites
Moitié de la différence d'altitude, 4 m au minimum
la distance à garder avec les voisins
3 cas particuliers
4 m de haut en limiterègle alternative, construction principale contre une seule limite séparative, dans la bande de 4 mLa phrase du règlement
« a) En l'absence de polygone constructible sur le règlement graphique, [...] 4 mètres soit : ������������������������ ������������ ≥ 2 ������������������������ ������������ ≥ 4 ������������è������������������������ L'altitude de la limite doit être mesurée sur le fonds voisin, au point le plus proche et non au niveau du terrain du projet. ~ RÈGLES ALTERNATIVES à l'article 7a) Les constructions principales peuvent être implantées contre une seule limite séparative à condition que, dans la bande des 4 mètres mesurés à partir de la limite séparative choisie : o Elles soient d'une hauteur totale* inférieure ou égale à 4 mètres ... »
8 m de long en limite au plusrègle alternative, construction principale contre une seule limite séparativeLa phrase du règlement
« a) En l'absence de polygone constructible sur le règlement graphique, [...] ou égale à 4 mètres ; o et qu'elles ne s'étendent pas, au total, sur plus de 8 mètres le long de ladite limite séparative*. »
6 m entre constructions non accoléessur un même terrainLa phrase du règlement
« a) En l'absence de polygone constructible sur le règlement graphique, [...] moitié de la différence d'altitude (DA) entre ces deux points sans être inférieure à 6 mètres soit : ������������������������ ������������ ≥ 2 ������������������������ ������������ ≥ 6 ������������è������������������������ Cette illustration est dépourvue de caractère contraignant : elle n'a pour but que d'aider à la compréhension de l'article 8a. »
Article UD 3 « – Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques »
Stationnement
1 place par logement
logements, dans la zone de bonne desserte
les places de voiture à prévoir
2 cas particuliers
1 place pour 60 m2, 2 places par logement au minimumlogements, en dehors de la zone de bonne desserteLa phrase du règlement
« • Minimum : 1 place par tranche de 60 m² de surface de plancher créées, sans être inférieur à 2 places par logement créé.En cas de création de surface de plancher (sans changement de destination ou de sous-destination) pour une construction existante, cette norme ne s'applique que s'il est créé au moins 60 m² de surface de plancher. »
1 place pour 3 places d'hébergementhébergement, dans la zone de bonne desserteLa phrase du règlement
« Hébergement autre que ceux visés par l'article 3.6 des Dispositions Générales Voitures dans la ZBD Minimum : 1 place de stationnement pour 3 places d'hébergement créées. »
Le nombre de places dépend de la Zone de Bonne Desserte (ZBD), délimitée au règlement graphique.
Article UD 8 « – Stationnement »
Espaces verts
1 arbre de haute tige par tranche entamée de 100 m² de pleine terre
les arbres à planter
3 cas particuliers
70 % du terrain végétaliséen UD1La phrase du règlement
« b) La surface totale des espaces végétalisés est supérieure ou égale à : en UD1, 70 % de la surface du terrain* ; »
60 % du terrain végétaliséen UD2La phrase du règlement
« b) La surface totale des espaces végétalisés est supérieure ou égale à : [...] en UD2, 60 % de la surface du terrain* ; »
50 % du terrain végétaliséen UD3La phrase du règlement
« b) La surface totale des espaces végétalisés est supérieure ou égale à : [...] en UD3, 50 % de la surface du terrain*. »
Article UD 7 « – Qualité des espaces libres »
Zone UD (secteur UD3)
Hauteur
Hauteur totale = hauteur de façade + 3 m
la hauteur à ne pas dépasser
2 cas particuliers
9,5 m de hauteur de façadeéquipements d'intérêt collectif et services publicsLa phrase du règlement
« pour la destination « Equipement d'intérêt collectif et services publics* », 9,5 mètres ; »
6,5 m de hauteur de façadeautres destinationsLa phrase du règlement
« pour les autres destinations, 6,5 mètres. »
Le règlement graphique prime : ces règles ne valent qu'en l'absence de prescription de hauteur et de polygone constructible.
Article UD 4 « – Hauteur des constructions »
Emprise au sol
10 % du terrain
en UD1 et UD1a
la surface au sol que l'on peut bâtir
2 cas particuliers
20 % du terrainen UD2La phrase du règlement
« en UD2, 20 % de la surface du terrain* ; »
30 % du terrainen UD3La phrase du règlement
« en UD3, 30 % de la surface du terrain*. »
Article UD 5 « – Emprise au sol des constructions »
Recul sur la rue
Entre 3 et 10 m de la voie
au moins une façade de la construction principale
la distance à garder avec la rue
1 cas particulier
5 m des voies et emprises publiquesconstructions annexes utilisées pour du stationnementLa phrase du règlement
« b) Pour les constructions annexes utilisées pour du stationnement : ... aux emprises publiques ou aux voies, existantes ou futures, est supérieure ou égale à 5 mètres ; Lex PLUi approuvé par DCM le 29/06/2023 Modification n°1 approuvée par DCM le 15/12/2025 page 152/458 c) Les constructions, extensions ou constructions annexes ne peuvent en aucun cas être im- plantées dans une bande de 0 à 3m des emprises publiques ou des voies, existantes UA ou ... »
Article UD 3 « – Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques »
Limites
Moitié de la différence d'altitude, 4 m au minimum
la distance à garder avec les voisins
3 cas particuliers
4 m de haut en limiterègle alternative, construction principale contre une seule limite séparative, dans la bande de 4 mLa phrase du règlement
« a) En l'absence de polygone constructible sur le règlement graphique, [...] 4 mètres soit : ������������������������ ������������ ≥ 2 ������������������������ ������������ ≥ 4 ������������è������������������������ L'altitude de la limite doit être mesurée sur le fonds voisin, au point le plus proche et non au niveau du terrain du projet. ~ RÈGLES ALTERNATIVES à l'article 7a) Les constructions principales peuvent être implantées contre une seule limite séparative à condition que, dans la bande des 4 mètres mesurés à partir de la limite séparative choisie : o Elles soient d'une hauteur totale* inférieure ou égale à 4 mètres ... »
8 m de long en limite au plusrègle alternative, construction principale contre une seule limite séparativeLa phrase du règlement
« a) En l'absence de polygone constructible sur le règlement graphique, [...] ou égale à 4 mètres ; o et qu'elles ne s'étendent pas, au total, sur plus de 8 mètres le long de ladite limite séparative*. »
6 m entre constructions non accoléessur un même terrainLa phrase du règlement
« a) En l'absence de polygone constructible sur le règlement graphique, [...] moitié de la différence d'altitude (DA) entre ces deux points sans être inférieure à 6 mètres soit : ������������������������ ������������ ≥ 2 ������������������������ ������������ ≥ 6 ������������è������������������������ Cette illustration est dépourvue de caractère contraignant : elle n'a pour but que d'aider à la compréhension de l'article 8a. »
Article UD 3 « – Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques »
Stationnement
1 place par logement
logements, dans la zone de bonne desserte
les places de voiture à prévoir
2 cas particuliers
1 place pour 60 m2, 2 places par logement au minimumlogements, en dehors de la zone de bonne desserteLa phrase du règlement
« • Minimum : 1 place par tranche de 60 m² de surface de plancher créées, sans être inférieur à 2 places par logement créé.En cas de création de surface de plancher (sans changement de destination ou de sous-destination) pour une construction existante, cette norme ne s'applique que s'il est créé au moins 60 m² de surface de plancher. »
1 place pour 3 places d'hébergementhébergement, dans la zone de bonne desserteLa phrase du règlement
« Hébergement autre que ceux visés par l'article 3.6 des Dispositions Générales Voitures dans la ZBD Minimum : 1 place de stationnement pour 3 places d'hébergement créées. »
Le nombre de places dépend de la Zone de Bonne Desserte (ZBD), délimitée au règlement graphique.
Article UD 8 « – Stationnement »
Espaces verts
1 arbre de haute tige par tranche entamée de 100 m² de pleine terre
les arbres à planter
3 cas particuliers
70 % du terrain végétaliséen UD1La phrase du règlement
« b) La surface totale des espaces végétalisés est supérieure ou égale à : en UD1, 70 % de la surface du terrain* ; »
60 % du terrain végétaliséen UD2La phrase du règlement
« b) La surface totale des espaces végétalisés est supérieure ou égale à : [...] en UD2, 60 % de la surface du terrain* ; »
50 % du terrain végétaliséen UD3La phrase du règlement
« b) La surface totale des espaces végétalisés est supérieure ou égale à : [...] en UD3, 50 % de la surface du terrain*. »
Article UD 7 « – Qualité des espaces libres »
Les contraintes
Plans de prévention des risquestoute la commune
2 plans de prévention des risques s'appliquent à la commune. Aucune de leurs zones n'interdit de construire.Source Géorisques, pour la commune entière
- PPRN-RGA - Belcodène 2017Risque naturel, servitude annexée au PLU, 1 zone au règlement
- PPRN-IF - BelcodeneRisque naturel, pas encore approuvé : ne vaut pas encore servitude
Plans de la commune entière : la zone de ce terrain se lit sur la carte du zonage du plan. Le détail de Belcodène.
Servitudes d’utilité publique
1 servitudeSource Géoportail de l'urbanisme
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile de BelcodèneEnveloppe des zonages réglementairesActe : BELCODENE_20160158
Prescriptions du plan
7 prescriptionsSource Géoportail de l'urbanisme
- 02Incendie de forêt - Commune de Belcodène - Zone bleueB
- 02Zone de ruisselement : ProlongerProlonger
- 02Zone de sauvegarde des masses d'eau souterraines - Priorité 1P1
- 05Emplacement réservé pour voirieBCD-17-8
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Cycle de l'Eau
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Qualité d'aménagement et forme urbaine - QAFU
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Trame Verte et Bleue - TVB
Informations annexées au plan
1 informationSource Géoportail de l'urbanisme
- infoDroit de Préemption Urbain
Arrêtés de catastrophe naturelletoute la commune
13 arrêtésSource Géorisques, pour la commune entière
Les arrêtés de Belcodène, sur la page de la commune.
Ce terrain n'est pas concerné par : espaces protégés et bruit d'aérodrome, révision ou modification du plan.
Le dossier
Choisir un projet
La formalité à déposer, et vos chiffres à côté des règles de la zone, pour ce terrain de 2 192 m².
Les pièces
Télécharger le plan de situation (PDF)
Le plan de situation se joint au dossier, permis comme déclaration préalable : il montre ce terrain sur la carte IGN, de près et de loin, puis vu du ciel. Le formulaire de demande l'appelle PCMI1 pour un permis, DP1 pour une déclaration. Le plan de masse, le dessin du projet sur le terrain, se prépare depuis votre projet. Les pièces d'un permis, celles d'une déclaration préalable.
Les autorisations déjà délivrées ici
Aucune autorisation d'urbanisme n'est enregistrée sur la parcelle AC 178 dans la base Sitadel, qui commence en 2013. Une autorisation plus ancienne n'y figure pas : la mairie garde ces dossiers. Un dossier a aussi pu être déposé sous une autre référence cadastrale.
Les limites de cette page
- le bornage et les limites réelles du terrain, qui relèvent d’un géomètre-expert
- les orientations d’aménagement et de programmation, qui s’imposent en compatibilité
- les servitudes de droit privé, qui ne figurent dans aucun fichier public
- le raccordement aux réseaux, qui se demande aux concessionnaires
- l’assainissement et la capacité du réseau, qui se demandent à la commune
Un service instructeur regarde ces points en plus. Le certificat d'urbanisme, gratuit et délivré par la mairie, est le seul document qui les tranche et qui soit opposable.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.
Fichiers à télécharger et sources
Identifiant cadastral13013000AC0178
Relevé LiDAR le nuage de points, 36,6 M de points (juin 2021)
Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun
Plan DXF feuille AC 01, 69 ko