Parcelle B 169 à Bellecombe
552 m² au plan cadastral. Identifiant 390460000B0169. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ahab
Secteur englobant l'habitat dispersé et ses annexes Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Ahab)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protection
Prescriptions du plan
- infoRéglementation des boisements : zone soumise à autorisation préfectorale
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 31 août 2018, 112 m² créésTravaux achevés - 5083 LA BRAMANDE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.