Les pièces du dossier de Bellenaves
Les 19 pièces du dossier 03022_PLU_20060516, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 16 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit4,3 Mo · 03022_reglement_20060516.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Chapitre A472 ko · 03022_Chapitre_A_20060516.pdf
- Chapitre AU355 ko · 03022_Chapitre_AU_20060516.pdf
- Chapitre AUa535 ko · 03022_Chapitre_AUa_20060516.pdf
- Chapitre AUe529 ko · 03022_Chapitre_AUe_20060516.pdf
- Chapitre AUi518 ko · 03022_Chapitre_AUi_20060516.pdf
- Chapitre N464 ko · 03022_Chapitre_N_20060516.pdf
- Chapitre Ua526 ko · 03022_Chapitre_Ua_20060516.pdf
- Chapitre Ub521 ko · 03022_Chapitre_Ub_20060516.pdf
- Chapitre Uc522 ko · 03022_Chapitre_Uc_20060516.pdf
- Chapitre Ui515 ko · 03022_Chapitre_Ui_20060516.pdf
- Chapitre Usl467 ko · 03022_Chapitre_Usl_20060516.pdf
- Dispositions Generales822 ko · 03022_Dispositions_Generales_20060516.pdf
- LEXIQUE ANNEXE759 ko · 03022_LEXIQUE_ANNEXE_20060516.pdf
- Liste prescription surf 05 1453 ko · 03022_liste_prescription_surf_05_1_20060516.pdf
- Liste servitude1,0 Mo · 03022_liste_servitude_20060516.pdf
- Emplacement réservé aux voies publiques453 ko · 03022_prescription_surf_05_1_20060516.pdf
- SURFACES DES ZONES568 ko · 03022_SURFACES_DES_ZONES_20060516.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP1,8 Mo · 03022_orientations_amenagement_20060516.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.