Les pièces du dossier de Belleneuve
Les 14 pièces du dossier 21060_PLU_20050829, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 32 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure697 ko · 21060_procedure_20050829.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport12 Mo · 21060_rapport_20050829.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables675 ko · 21060_padd_20050829.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit3,7 Mo · 21060_reglement_20050829.pdf
- Règlement graphique4,1 Mo · 21060_reglement_graphique_20050829.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Info lin 19 aep3,4 Mo · 21060_info_lin_19_aep_20050829.pdf
- Info lin 19 eu3,4 Mo · 21060_info_lin_19_eu_20050829.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets108 ko · 21060_info_pct_19_1_20050829.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain286 ko · 21060_info_surf_04_20050829.pdf
- Info surf 17 1778 ko · 21060_info_surf_17_1_20050829.pdf
- Info surf 17 233 ko · 21060_info_surf_17_2_20050829.pdf
- Liste sup615 ko · 21060_liste_sup_20050829.pdf
- Plan sup2,0 Mo · 21060_plan_sup_20050829.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP289 ko · 21060_orientations_amenagement_20050829.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.