Aller au contenu
Edifiable

Ce qui a été autorisé à Belval9 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 9 dossiers

Permis de construire
9
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
10
Dossiers annulés
0

1 chantiers achevés, 3 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 9 dossiers

0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Belval depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCConstruction nouvelle9 déc. 2022LE VILLAGEC 4620 m²1496 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle10 août 2022ROUTE DEPARTEMENTALE N_43ZD 2460 m²1105 m²Chantier ouvert le 1 oct. 2022
PCConstruction nouvelle11 oct. 2021ROUTE DEPARTEMENTALEZD 17913 090 m²-1 208 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle28 déc. 20203 LOTISSEMENT ""LES PETITS PAA 338988 m²-60 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle15 oct. 201915 RUE DU PRESBYTEREC 4350 m²1188 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle12 nov. 20151 RUELLE DU LOUPC 1031 619 m²1176 m²Chantier ouvert le 13 nov. 2015
PCTravaux sur construction existante10 juil. 201520 RUE DE WARCQC 514 910 m²5477 m²Chantier ouvert le 2 nov. 2015
PCConstruction nouvelle28 févr. 2013RUELLE DES PETITS PATITSA 342964 m²1123 m²Achevé le 23 nov. 2013
PCConstruction nouvelle25 janv. 2013PK 8 5 FUTURE A 304. 2480 000 m²-80 m²Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Belval.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.