PLUi de Bernières
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 02/12/2025
- 20 zones
- 197 articles
- INSEE 76082
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 200010700_PLUi_20251202, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 02/12/2025
- Lecture
- 396 pages, 20 zones, 197 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 63 planches, de 1 à 40
- Planche 0 528 ko
- Planche 1 17 Mo
- Planche 10 10,0 Mo
- Planche 11 8,2 Mo
- Planche 12 8,3 Mo
- Planche 13 10 Mo
- Planche 14 8,9 Mo
- Planche 15 14 Mo
- Planche 16 17 Mo
- Planche 17 7,5 Mo
- Planche 18 11 Mo
- Planche 19 9,6 Mo
- Planche 2 17 Mo
- Planche 20 9,8 Mo
- Planche 21 19 Mo
- Planche 22 19 Mo
- Planche 23 8,5 Mo
- Planche 24 18 Mo
- Planche 25 19 Mo
- Planche 26 9,4 Mo
- Planche 27 10 Mo
- Planche 28 18 Mo
- Planche 29 16 Mo
- Planche 3 8,7 Mo
- Planche 30 9,7 Mo
- Planche 31 8,6 Mo
- Planche 32 16 Mo
- Planche 33 17 Mo
- Planche 34 8,6 Mo
- Planche 35 9,0 Mo
- Planche 36 10 Mo
- Planche 37 9,0 Mo
- Planche 38 12 Mo
- Planche 39 15 Mo
- Planche 4 9,3 Mo
- Planche 40 17 Mo
- Planche 41 16 Mo
- Planche 42 18 Mo
- Planche 43 9,2 Mo
- Planche 44 10 Mo
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.
Les 20 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
13
Zones à urbaniser
4
Zones naturelles
2
Autres zones
1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone 2AUR
Se référer également au règlement commun à toutes les zones 2AUR-06-01 Non réglementé QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE Se référer également au règlement commun à toutes les zones ❖ DANS LE SECTEUR AUX1 AUX-05-...
- Zone AUE
Se référer également au règlement commun à toutes les zones AUE-06-01 Non réglementé QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE Se référer également au règlement commun à toutes les zones A-06-01 A-06-02 A-06-03 A-06-0...
- Zone AUI
Se référer également au règlement commun à toutes les zones AUI-06-01 La hauteur* totale maximale des constructions* est limitée à 18m au faîtage*. AUI-06-02 Les constructions* à destination d’activités tertiaires doivent au minimum comport...
- Zone AUPJ
Se référer au règlement commun à toutes les zones AUPJ-06-01 Non réglementé QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- Zone AUV
Se référer également au règlement commun à toutes les zones AUV/AUR-06-01 Pour les communes urbaines*, la hauteur* totale maximale des constructions* est limitée à 15 m et 4 niveaux habitables (R+2+C ou A). AUV/AUR-06-02 Pour les communes p...
- Zone N
Se référer également au règlement commun à toutes les zones N-06-01 Pour la sous-destination « exploitation agricole » la hauteur* totale maximale des constructions* est limitée à 15 m au faîtage*. Dans le cas où l’activité agricole* nécess...
- Zone NRB
Se référer également au règlement commun à toutes les zones NRB-06-01 Pour la sous-destination « logement » : • La hauteur* des extensions est limitée à la hauteur* de la construction* principale. En zone inondable, les maisons sur un ou de...
- Zone UB
Se référer également au règlement commun à toutes les zones UB-06-01 La hauteur* totale maximale des constructions* est limitée à 10m au faîtage* et 3 niveaux (R+1+C ou A). QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- Zone UC
Se référer également au règlement commun à toutes les zones UC-06-01 Pour la destination “commerces et activités de service”, la hauteur* totale maximale des constructions* est limitée à 15m au faîtage* hors ouvrages techniques. UC-06-02 Po...
- Zone UE
Se référer également au règlement commun à toutes les zones UE-06-01 Non réglementé QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- Zone UG
Se référer également au règlement commun à toutes les zones UG-06-01 Pour les communes urbaines*, la hauteur* totale maximale des constructions* est limitée à 15m au faîtage* et 5 niveaux. UG-06-02 Pour les communes périurbaines*, la hauteu...
- Zone UH
Se référer également au règlement commun à toutes les zones UH-06-01 Pour toutes les destinations, la hauteur* totale maximale des constructions* est limitée à 10m au faîtage* et 3 niveaux (R+1+C ou A). QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENV...
- Zone UI
Se référer également au règlement commun à toutes les zones UI-06-01 La hauteur* totale maximale des constructions* est limitée à 18m au faîtage*. UI-06-02 Les constructions* à destination d’activités tertiaires doivent au minimum comporter...
- Zone UM
Se référer également au règlement commun à toutes les zones UM-06-01 La hauteur* totale maximale des constructions* est limitée à 10m au faîtage* et 3 niveaux (R+1+C ou A). QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- Zone UP
Se référer également au règlement commun à toutes les zones ❖ DANS LES SECTEURS UPA1 ET UPA1C UP-06-01 La hauteur* totale maximale des constructions* est limitée à 12m au faîtage* et 4 niveaux (R+2+C ou A). UP-06-02 L’extension des construc...
- Zone UPJ
Se référer également au règlement commun à toutes les zones UPJ-06-01 Non réglementé QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- Zone UR
Se référer également au règlement commun à toutes les zones UR-06-01 La hauteur* totale maximale des constructions* est limitée à 10m au faîtage* et 3 niveaux (R+1+C ou A). QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- Zone UT
Se référer également au règlement commun à toutes les zones UT-06-01 Non réglementé QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- Zone UV
Se référer également au règlement commun à toutes les zones UV-06-01 UV-06-02 UV-06-03 ❖ DANS LES SECTEURS UVA, UVB ET UVR Pour la commune de Bolbec : La hauteur* totale maximale des constructions* est limitée à 21m au faîtage* et 6 nivea...
- Zone UX
Se référer également au règlement commun à toutes les zones ❖ DANS LE SECTEUR UX1 UX-06-01 La hauteur* totale maximale des constructions* est limitée à 18m au faîtage* hors ouvrages techniques.
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?
Les travaux les plus courants
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
- ConstruireConstruire une maison
- SuréleverSurélever une maison
- AgrandirAgrandir une maison
- Construire une piscineConstruire une piscine
- Poser un abri de jardinPoser un abri de jardin
- Construire un garageConstruire un garage ou un carport
- Faire une terrasseFaire une terrasse
- ClôturerClôturer un terrain
- Refaire la façadeRefaire une façade
- Isoler par l'extérieurIsoler une maison par l'extérieur
- Changer de destinationChanger la destination d'un bâtiment
- Créer un logement de plusDiviser une maison en plusieurs logements
- Détacher un lotDiviser un terrain pour vendre un lot à bâtir
Permis de construire à Bernières
Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
6 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
19 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 14permis de construire
- 2déclarations préalables
- 8logements créés
- 1autorisations annulées
Les 19 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 275 rue de l'Église, 76210 Bernières
- Téléphone
- 02 35 31 12 82
- Horaires
- Le lundi, de 17 h à 19 h. Le vendredi, de 16 h 30 à 18 h 30.
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 197 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Bernières ?
Le document opposable est 200010700_PLUi_20251202, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 2 décembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 63 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi de Bernières ?
Le règlement ouvre 20 chapitres de zone : 2AUR, AUE, AUI, AUPJ, AUV, N, NRB, UB, UC, UE, UG, UH et 8 autres. Ils portent 197 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Bernières ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Bernières est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Bernières ?
19 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 14 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 8 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Bernières ?
Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Bernières ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 4 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Bernières, calculées sur les contours de l'IGN.- Rouville613 hab.
- Vattetot-sous-Beaumont586 hab.
- Nointot1 358 hab.
- Saint-Maclou-la-Brière476 hab.
La commune
- Population
- 639 habitants
- Code postal
- 76210
- Code INSEE
- 76082
- Département
- Seine-Maritime, Normandie
- Locaux raccordables à la fibre
- 271 sur 271 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.