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Edifiable

Parcelle EZ 173 à Besançon

1 230 m² au plan cadastral. Identifiant 25056000EZ0173. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UYa

ZAC TREPILLOT: vocation production industrielle, bureaux ou entrepôts Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UY (secteur UYa)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 02Mouvements et glissements de terrain - Zone G1LCRERIG-G1
  • 02Zone de sismicité 3 - PS92 modifié ou EUROCODE 8LCRERIG
  • 04Périmètre soumis à des règles de stationnement particulières (tramway)TRAM
  • 17Périmètre de mixité du logement - s2 - 20% minimum de logement socialSMS2
  • 18Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation - OAP 12 - Projet d'aménagemet secteur Denis Papin : zone UYaOAP 12
  • infoPérimètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
  • infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/02/2025-Zone ZP5-Zones commerciales ou d'activités
  • infoPérimètre d'obligation de raccordement au réseau de chauffage urbain
  • infoPérimètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques-assiette de l'opération > à 10000 m2
  • infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre-Secteur affecté par le bruit-Catégorie 3 - 100m
  • infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre-Secteur affecté par le bruit-Catégorie 2 - 250m
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
  • infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/02/2025-Zone ZP4-Axes routiers

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Besançon

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.