Parcelle MX 276 à Besançon
2 005 m² au plan cadastral. Identifiant 25056000MX0276. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UYa
ZAC TREPILLOT: vocation production industrielle, bureaux ou entrepôts Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UY (secteur UYa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Mouvements et glissements de terrain - Zone G1LCRERIG-G1
- 02Zone de sismicité 3 - PS92 modifié ou EUROCODE 8LCRERIG
- 17Périmètre de mixité du logement - s2 - 20% minimum de logement socialSMS2
- infoPérimètre de recherches de mines d'hélium et substances connexes dit Avant-Monts franc comtois
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/02/2025-Zone ZP5-Zones commerciales ou d'activités
- infoPérimètre d'obligation de raccordement au réseau de chauffage urbain
- infoPérimètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques-assiette de l'opération > à 10000 m2
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre-Secteur affecté par le bruit-Catégorie 2 - 250m
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre-Secteur affecté par le bruit-Catégorie 3 - 100m
- infoSecteur d'Informations sur les Sols (SIS) n°SSP4509080101 (NEO TYPO)
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/02/2025-Zone ZP4-Axes routiers
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 10 décembre 2023Autorisé - 1 C RUE LAVOISIER ET 3 RUE THO
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.