Parcelle AH 99 à Bessan
458 m² au plan cadastral. Identifiant 34031000AH0099. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAs2
Zones urbaines du centre-village de BESSAN Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAs2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise paroissiale Saint-Pierre-aux-LiensPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de Bérard de MontaletPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsHerault_BassePlaineEnveloppe des zonages réglementaires
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 septembre 2013Autorisé - 34 AV DU 8 MAI 1945
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.