Parcelle AL 398 à Bessan
348 m² au plan cadastral. Identifiant 34031000AL0398. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AU
Zone à urbaniser n'admetant que les occupations et utilisation du sol sous certaines conditions Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone AU
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsHerault_BassePlaineEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18OAP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 novembre 2018, 96 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOTIS ""LES JARDINS DE LOU""
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.