Parcelle AM 579 à Bessan
224 m² au plan cadastral. Identifiant 34031000AM0579. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AU
Zone à urbaniser n'admetant que les occupations et utilisation du sol sous certaines conditions Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone AU
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsHerault_BassePlaineEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 15L111-1-4 Amendement Dupont
- 18OAP
- infoPerimetre des zones delimites - divisions foncieres soumises a declaration prealable
- infoPerimetre de sursis a statuer
- infoClassement sonore - 100m
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 janvier 2019, 101 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOTIS ""LE CLOS DU ROMARIN"" LOT N
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.