Parcelle BR 18 à Bessan
4 619 m² au plan cadastral. Identifiant 34031000BR0018. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, AUT1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone AUT (secteur AUT1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsHerault_BassePlaineEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRi_Herault_BassePlaine_20000905
Prescriptions du plan
- 01Espace boisé classéEBC
- 05Emplacement réservé
- 15L111-1-4 Amendement Dupont
- infoClassement sonore - 100m
- infoZone de passage ligne nouvelle Montpellier-Perpignan
- infoPerimetre de sursis a statuer
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 15 décembre 2020, 34 m² créésAutorisé - SAINT CLAUDE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.