Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS ET DESTINATION DES CONSTRUCTIONS
Sont interdits :
Sont autorisés :
Sont autorisés également, mais sous conditions :
Intitulé du document : Espaces verts en pleine terre 1
Arbres de hautes-tiges 0,5
Surfaces semi-ouvertes 0,5
Toitures ou terrasses végétalisées 0,2
Surfaces imperméabilisées extérieures
0
Murs végétaux 0,2
Surfaces imperméabilisées bâties 0
Surface éco-aménagée = Coefficient d’éco-aménagement X Surface par type
Calcul du Coefficient de Surface en Pleine Terre (PLT)
Espaces verts en pleine terre Surface de la parcelle
PLT et CBS : EXEMPLE DE CALCUL
Coefficient d’écoaménagement par type de surface
Espaces verts en pleine terre et 1 perméables
Surfaces semi-perméable 0,5
Surfaces imperméabilisées extérieures 0 Surfaces imperméabilisées bâties 0
Arbres de hautes-tiges 0,5 Toitures ou terrasses végétalisées 0,2
Murs et façades végétalisés 0,2
Surfaces par type
420
m2 · Surface éco-aménagée 170 50 0 245 0 25 0 0
0,40
0,58
Zone à urbaniser
Envoyé en préfecture le 17/03/2026 Reçu en préfecture le 17/03/2026 Publié le ID : 057-200069441-20260317-12_2026_1-DE
(AU)
Modification simplifiée n°2 approuvée par délibération du conseil communautaire le 25 février 2026
Mode d'emploi
Envoyé en préfecture le 17/03/2026 Reçu en préfecture le 17/03/2026 Publié le ID : 057-200069441-20260317-12_2026_1-DE
Division du territoire en zones
Le présent règlement divise le territoire communal en zones urbaines (U), à urbaniser (AU), agricoles (A) et naturelles (N). Il fixe les règles applicables à l’intérieur de chacune de ces zones. La zone urbaine U : La zone Urbaine (U) concerne l'ensemble du tissu urbain existant. Elle est composée de 21 secteurs permettant de moduler la règle générale afin de s’adapter à des enjeux spécifiques :
La zone d'urbanisation future AU : La zone d'urbanisation future (AU) destinée au développement urbain. Elle est composée de 5 secteurs :
La zone agricole A : La zone Agricole (A) destinée à protéger les terres agricoles en raison de leur potentiel agronomique, biologique ou économique. Elle est composée de 5 secteurs :
PLUi de Bettviller, approuvé le 25/02/2026, 2 rubriques pour la zone US.
Secteur du plan : Us.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.