Parcelle AB 319 à Beynost
325 m² au plan cadastral. Identifiant 01043000AB0319. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
U, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre réglementé du PPR
Prescriptions du plan
- 01Espace Boisé Classé
- 02PPRN - zone bleue constructible avec prescriptions. glissements de terrain et/ou chutes de blocs rocheux
- 02PPRN - zone rouge non contructible. glissements de terrain et/ou chutes de blocs rocheux
- 07Petit patrimoine eau à préserver16
- 17Servitude de mixité sociale
- 40Densité : secteur 7
- 99Destinations et sous-destinations : Résidentiel
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 mars 2022, 29 m² créés, 1 logementAutorisé - VIGNES DES ANDRES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.