Parcelle AB 917 à Beynost
890 m² au plan cadastral. Identifiant 01043000AB0917. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Zone urbaine directement constructible correspondant aux espaces urbanisés de la commune Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre réglementé du PPR
Prescriptions du plan
- 02PPRN - zone bleue constructible avec prescriptions. inondations par les crues torrentielles
- 02PPRN - zone rouge non contructible. inondations par les crues torrentielles
- 17Servitude de mixité sociale
- 40Densité : secteur 3
- 40Densité : secteur 6
- 99Destinations et sous-destinations : Résidentiel
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 mai 2024, 96 m² créés, 1 logementAutorisé - 0514 RUE SAINT PIERRE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.