Parcelle AL 532 à Beynost
6 350 m² au plan cadastral. Identifiant 01043000AL0532. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Zone urbaine directement constructible correspondant aux espaces urbanisés de la commune Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre réglementé du PPR
Prescriptions du plan
- 02PPRN - zone blanche sans prescription
- 02PPRN - zone bleue constructible avec prescriptions. inondations par les crues torrentielles
- 17Servitude de mixité sociale
- 40Densité : secteur 2
- 40Densité : secteur 4
- 40Densité : secteur 6
- 99Destinations et sous-destinations : Extension
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoPérimétre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 juin 2021Autorisé - 66 IMPASSE DU SERMORAZ
- PCPermis de construire autorisé le 20 février 2019, 580 m² créésAutorisé - 66 IMPASSE DU SERMORAZ
- PCPermis de construire autorisé le 2 décembre 2014, 24 m² créésTravaux achevés - 66 IMPAS DU SERMORAZ
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.