Parcelle AL 538 à Beynost
492 m² au plan cadastral. Identifiant 01043000AL0538. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Zone urbaine directement constructible correspondant aux espaces urbanisés de la commune Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre réglementé du PPR
Prescriptions du plan
- 02PPRN - zone blanche sans prescription
- 17Servitude de mixité sociale
- 18Orientations d'Aménagement et de Programmation : Route de Genève ouestOAP9
- 40Densité : secteur 2
- 40Densité : secteur 6
- 99Destinations et sous-destinations : Extension
- infoPérimétre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 juin 2025, 2 217 m² créés, 35 logementsChantier ouvert - 1971 ROUTE DE GENEVE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.