Parcelle AM 1166 à Beynost
3 500 m² au plan cadastral. Identifiant 01043000AM1166. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Zone urbaine directement constructible correspondant aux espaces urbanisés de la commune Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protection
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre réglementé du PPR
Prescriptions du plan
- 02PPRN - zone bleue constructible avec prescriptions. inondations par les crues de la sereine
- 40Densité : secteur 4
- 99Destinations et sous-destinations : Industrie
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoPérimétre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 juillet 2026, 4 302 m² créésAutorisé - IMPASSE DU PRÉ ROSEAU
- PCPermis de construire autorisé le 29 février 2024, 2 370 m² créésAutorisé - PRE ROSEAU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.