Parcelle CM 321 à Béziers
3 500 m² au plan cadastral. Identifiant 34032000CM0321. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UXz2-ZA
secteur à vocation économique de la ZAC Mercorent Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UX (secteur UXz2-ZA)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protectionActe : SAUCLL31SSVIN_00000000
- PM1Plan de prévention des risques naturelsBEZIERSEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRiMT_BEZIERS_20100616
Prescriptions du plan
- infoZonage archéologique de Béziers (seuil à 1000 m2) - Arrêté n° 100426
- infoFiscalité d'aménagement
- infoPlan de Prévention des Risques de Mouvements de Terrain (PPRMT)
- infoClassement sonore (3)
- infoPlan de Prévention des Risques d'Inondations : PPRi
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoZAC de Mercorent
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 mars 2022, 80 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 316 RUE AUGUSTIN JEAN FRESNEL
- PCPermis de construire autorisé le 12 mars 2015, 148 m² créésAutorisé - 316 RUE AUGUSTIN JEAN FRESNEL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.