Les pièces du dossier de Bignay
Les 10 pièces du dossier 17046_PLU_20210321, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 16 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure445 ko · 17046_procedure_20210321.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport4,5 Mo · 17046_rapport_20210321.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables794 ko · 17046_padd_20210321.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit269 ko · 17046_reglement_20210321.pdf
- Règlement graphique2,9 Mo · 17046_reglement_graphique_20210321.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Info lin 19 aep1,1 Mo · 17046_info_lin_19_aep_20210321.pdf
- Info lin texte1,4 Mo · 17046_info_lin_texte_20210321.pdf
- Liste SUP203 ko · 17046_liste_SUP_20210321.pdf
- Plan SUP4,4 Mo · 17046_plan_SUP_20210321.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.