Parcelle BE 52 à Biot
5 874 m² au plan cadastral. Identifiant 06018000BE0052. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
A, N, UD, Ae rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Ae)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA Chapelle Saint Roch et Eglise Saint Marie-MadeleinePérimètre des abordsActe : PDA-Chapelle-Saint-Roch-et-Eglise-Saint-Marie-Madeleine_20251216
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Bande côtière de Nice à ThéouleEnceinte du siteActe : bande_cotiere_de_nice_a_theoule_19741010
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRIF_BIOT_20080623
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé 1 - Elargissement à 13 m de la RD41
- 07Eléments paysagers à préserver-L.151-19662
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 19 mai 2016Autorisé - 475 ROUTE DE VALBONNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.