Zone A

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Occupations et utilisations du sol interdites

Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes non autorisées à l’article A2.sauf conditions précisées à l’article A2

Les installations classées nouvelles et l’extension des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation ou à enregistrement. Les constructions nouvelles à destination : d’exploitation agricole ou forestière à l’exception de celles mentionnées à l’article A2, industrielle, artisanale, de bureaux, de commerce, d’habitat, d’hébergement hôtelier, d’entrepôt. Les installations et constructions nécessaires au service public ou d’intérêt collectif à l’exception de celles mentionnées à l’article A2. Les terrains de campings ou de camping--­car. Les parcs résidentiels de loisirs. Le stationnement isolé des caravanes. Les villages de vacances classés en hébergement léger.

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Les habitations légères de loisirs. Les affouillements ou les exhaussements de sols de plus de 100 m² et d’une hauteur supérieure ou égale à 2 m à l’exception de ceux mentionnés à l’article A2. Les parcs d’attraction. Les terrains aménagés pour la pratique de sports ou loisirs motorisés. Les dépôts de véhicules et garages collectifs de caravanes quel que soit le nombre de véhicules. Les dépôts de matériaux ou de déchets. Les éoliennes. Les centrales de production d’électricité photovoltaïque à l’exception de ceux mentionnés à l’article A2. Les mâts et pylônes de télécommunications d’une hauteur supérieure à 20 m.

Sont interdites, de plus, dans la zone inondable :

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Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

Sont autorisés sous conditions, en dehors de la zone inondable

Dans la zone A hormis les secteurs As, Ap, Asp

■ Les constructions et installations nécessaires à l’exploitation agricole, dont le logement de l’exploitant dont la présence sur l’exploitation est nécessaire, à condition que ce logement soit intégré au volume bâti du bâtiment d’exploitation principal (exception faite dans le cas d’élevage où une distance maximum de 50,00 m sera autorisée entre le logement et le bâtiment d’exploitation) et que sa surface de plancher n’excède pas 200 m2.

■ Le changement de destination pour tout usage, à l’exception des usages d’entrepôt ou d’industrie, des bâtiments qui, en raison de leur intérêt architectural ou patrimonial, sont repérés au plan de zonage, dès lors que ce changement de destination ne compromet pas l’exploitation agricole.

■ Les installations et constructions nécessaires au service public ou d’intérêt collectif, dès lors qu'elles ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole, pastorale ou forestière dans l'unité foncière où elles sont implantées et qu'elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages.

■ L’extension (en contiguïté) des constructions d’habitation existantes à la date d’approbation du PLU d’au moins 70 m2 de surface de plancher, dans la limite de 30% de la surface de plancher existante et de 200 m2 de surface de plancher totale après extension ; cette possibilité ne s’applique pas aux bâtiments repérés en raison de leur intérêt architectural ou patrimonial et pouvant faire l’objet d’un changement de destination.

■ Les annexes (abri, piscine….) aux constructions d’habitation existantes à la date d’approbation du PLU d’au moins 70 m2 de surface de plancher, dans la limite de deux annexes de 50 m2 d’emprise au sol maximum chacune par habitation, exception faite dans le cas d’une piscine dont l’emprise au sol pourra atteindre 60 m2 et à condition que ces annexes soient situées dans un rayon de 20,00 m mesuré en tout point des murs extérieurs de l’habitation.

La constructibilité des terrains est conditionnée à l’avis favorable du SPANC et à la possibilité de protéger les captages

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privés assurant l’alimentation en eau potable des constructions, conformément aux articles R. 111--‐10 et R. 111-‐11 du Code de l’Urbanisme, en respectant notamment les principes suivants : - Un seul point d’eau situé sur l’assiette foncière du projet ; - Une superficie de terrain suffisante pour assurer une protection sanitaire du captage ; - Une eau respectant les exigences de qualité fixées par le Code de la santé Publique.

Dans les secteurs As, Ap et Asp

■ L’extension (en contiguïté) des constructions existantes à la date d’approbation du PLU et nécessaires à l’exploitation agricole, sans changement de destination dans la limite de 30% de la surface de plancher et de 200 m2 de surface de plancher totale pour les constructions à destination d’habitation nécessaires à l’exploitation agricole.

■ Le changement de destination pour tout usage, à l’exception des usages d’entrepôt ou d’industrie, des bâtiments qui, en raison de leur intérêt architectural ou patrimonial, sont repérés au plan de zonage, dès lors que ce changement de destination ne compromet pas l'exploitation agricole.

■ L’extension (en contiguïté) des constructions d’habitation existantes à la date d’approbation du PLU d’au moins 70 m2 de surface de plancher, dans la limite de 30% de la surface de plancher existante et de 200 m2 de surface de plancher totale après extension ; cette possibilité ne s’applique pas aux bâtiments repérés en raison de leur intérêt architectural ou patrimonial et pouvant faire l’objet d’un changement de destination.

■ Les annexes (abri, piscine….) aux constructions d’habitation existantes à la date d’approbation du PLU d’au moins 70 m2 de surface de plancher, dans la limite de deux annexes de 50 m2 d’emprise au sol maximum chacune par habitation, exception faite dans le cas d’une piscine dont l’emprise au sol pourra atteindre 70 m2 et à condition que ces annexes soient situées dans un rayon de 20,00 m mesuré en tout point des murs extérieurs de l’habitation.

Aucune construction nouvelle autre que les annexes visées ci--‐dessus n’est autorisée,

Dans le secteur Aj

Sont autorisés les jardins familiaux mentionnés aux articles L561-1 et L561-2 du code rural et de la pêche maritime, ainsi que les installations nécessaires au fonctionnement des jardins et aux animations ou manifestations organisées par les associations ou les collectivités territoriales gestionnaires des jardins.

Un seul bâtiment collectif dédié principalement au stockage pour les activités du site est admis, conformément aux prescriptions du PPRI.

Dans toute la zone A, y compris les secteurs As, Ap et Asp

L’édification d’ouvrages et outillages techniques nécessaires au fonctionnement et à l’exploitation des réseaux divers publics (eau potable, assainissement, gaz, électricité, télécommunications…), des ouvrages pour la sécurité publique, des voies de circulation terrestres, aériennes ou aquatiques, des infrastructures ferroviaires, même si ces installations ne respectent pas le corps de règle de la zone A. Toutes justifications techniques doivent être produites pour démontrer les motifs du choix du lieu d’implantation.

Sont autorisés sous conditions, dans la zone inondable

- Uniquement les équipements d’intérêt général, à l’exception d’une station d’épuration ou d’une déchetterie, et sous réserve de la réalisation d’une étude hydraulique.

- Les équipements techniques des réseaux doivent être calés à PHE + 30 ou être étanches.

Section II – Conditions de l’occupation du sol

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Accès et voirie

Pour être constructible, un terrain doit avoir un accès à une voie publique ou privée ouverte à la circulation générale, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un passage aménagé sur un fond voisin et dûment justifié par une servitude de passage suffisante et instituée par acte authentique ou par voie judiciaire en application de l’article 682 du Code Civil.

Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l'accès sur celles de ces voies qui présenteraient une gêne ou risque pour la circulation peut être interdit.

Tout nouvel accès sur la RD 979 est interdit.

Tout nouvel accès direct non regroupé et aménagé est interdit sur les RD 22 et RD 736.

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Desserte par les réseaux publics

Eau potable

Toute construction ou installation nouvelle nécessitant une alimentation en eau potable doit être raccordée par des canalisations souterraines au réseau public de distribution d’eau potable de caractéristiques adaptées et alimenté en quantité suffisante par une ressource conforme à la réglementation en vigueur. En l’absence d’une distribution publique d’eau potable, l’alimentation personnelle d’une famille à partir d’un captage ou d’un forage particulier pourra être exceptionnellement autorisée conformément à la réglementation en vigueur.

Dans le cas où cette adduction autonome ne serait pas réservée à l’usage personnel d’une famille, l’autorisation préfectorale pour utilisation d’eau destinée à la consommation humaine devra être préalablement obtenue.

Dans le secteur Aj, les besoins en eau pour l’arrosage ou l’irrigation des jardins pourront être satisfaits par la récupération des eaux en surverse de la station de captage, dans les conditions définies par le Règlement Sanitaire Départemental.

Eaux usées

En l’absence de réseau public, les eaux usées devront être traitées et évacuées par des dispositifs particuliers conformes aux dispositions du zonage d’assainissement communal.

Dans le cas de réhabilitation ou d’extension de bâtiments sur des parcelles non desservies par le réseau public d’assainissement, l’installation d’assainissement non collectif existante devra être conforme à la législation en vigueur et suffisamment dimensionnée pour permettre la réalisation du projet. Lorsque celle--‐ci n’est pas conforme et/ou insuffisante, le pétitionnaire devra proposer une nouvelle filière d’assainissement non collectif à mettre en œuvre pour son projet, conforme aux dispositions du zonage d’assainissement communal et à l’avis du SPANC.

Eaux pluviales

Lorsque le réseau public recueillant les eaux pluviales existe, les aménagements réalisés sur le terrain doivent assurer l’écoulement des eaux pluviales dans ce réseau.

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En l’absence de réseau d’eaux pluviales ou en cas de réseau insuffisant, le constructeur doit réaliser sur son terrain et à sa charge des dispositifs appropriés et proportionnés permettant l’évacuation des eaux pluviales vers un déversoir désigné à cet effet,

Pour toute construction, un stockage des eaux de pluies est conseillé sous forme de conteneur sous gouttières ou de cuve enterrée par exemple.

Il conviendra de veiller à ce que l’écoulement hydraulique de l’ensemble des ruisseaux, valats et fossés drainant le territoire communal soit maintenu en bon état par un entretien régulier des berges (curage, faucardage) qui incombe réglementairement aux propriétaires riverains.

Toute mise en souterrain, remblaiement ou obstructions de ces exutoires quelles que soient leurs dimensions, est interdite.

Le busage sera restreint au strict minimum, il devra être dimensionné de telle façon à ne pas créer ou aggraver le risque d’inondation pour un évènement rare.

Autres réseaux (électricité, gaz et télécommunications)

Pour toute construction ou installation nouvelle, les branchements aux lignes de distribution d’énergie électrique ainsi qu’aux câbles téléphoniques et de télédistribution, sur le domaine public comme sur les propriétés privées, doivent être réalisés en souterrain, sauf si des contraintes d’ordre technique s’y opposent. Dans ce cas, l’installation devra être la plus discrète possible.

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Superficie minimale des terrains constructibles

Supprimé

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Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

A défaut d’indication figurant au plan, les nouvelles constructions peuvent être implantées librement. Pour les constructions existantes qui ne respectent pas les reculs fixés au plan de zonage, l’extension autorisée doit se faire à l’alignement du bâti existant.

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Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Les constructions peuvent être implantées librement.

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Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

La distance entre deux constructions, non accolées, implantées sur une même propriété doit être au plus de 5 mètres.

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Emprise au sol des constructions

68

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Dans les zones A, As, Ap, Asp Non réglementée.

Dans le secteur Aj L’emprise au sol maximale pour la construction du bâtiment collectif est fixée à 100 m².

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Hauteur maximale des constructions

La hauteur maximale des constructions, comptée à partir du terrain naturel, n’excèdera pas 10 mètres au faîtage ou à l’acrotère soit (R+1). La hauteur de l’habitation de l’exploitant, lorsqu’elle est dissociée du bâtiment d’exploitation est limitée à 7,00 m au faîtage et R+1. La hauteur des annexes autorisées en application de l’article A2 est limitée à 3,50 m. En cas d’extension de bâtiments ou d’activités ayant une hauteur supérieure aux maximums indiqués ci-‐‐ dessus, la hauteur pourra atteindre celle de la construction existante.

Dans le secteur Aj La hauteur du bâtiment collectif d’accueil est limitée à 3.5 m.

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Aspect extérieur

Dans les zones A, As, Ap, Asp Les travaux sur les éléments de paysage, (capitelles et moulins) à protéger ou à mettre en valeur pour des motifs d'ordre culturel, historique ou écologique selon l’article L.123--‐1--‐5 alinéa 7 du code de l’urbanisme repérés sur le plan de zonage doivent avoir pour effet de conserver, d'améliorer ou de rendre à chaque bâtiment son caractère d'origine. Les constructions doivent présenter une simplicité de volume, une unité d'aspect et de matériaux compatibles avec le respect des perspectives, du paysage et de l'environnement en général. Les règles ci--‐après visent à assurer dans de bonnes conditions l'insertion des constructions neuves dans le paysage environnant. Elles ne sauraient le cas échéant faire échec à un projet d'architecture témoignant d'innovation, de qualité ou de prise en compte du développement durable. Nuancier Les teintes des façades, des boiseries, des ferronneries, des serrureries de toutes les constructions seront exclusivement choisies dans le respect des teintes traditionnelles du village.

Cas des nouvelles constructions

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■ Implantation

Leur implantation devra tenir compte de l'environnement naturel, de la topographie des lieux, du couvert végétal, du bâti existant. Les implantations en ligne de crête sont à éviter.

La topographie du terrain doit être absolument respectée et les niveaux de la construction se répartir et se décaler suivant la pente.

Les terrassements seront strictement limités à l’assiette de la construction projetée, de manière à éliminer tout effet de butte artificielle.

■ Volume

Les volumes des constructions devront rester simples (privilégier les parallélépipèdes ou les trapèzes) et s’adapter aux tracés existants sur le terrain : ligne de pente, alignement sur la rue ou sur la limite mitoyenne et tenir compte, dans leur architecture, des éléments correspondants des bâtiments voisins anciens en bon état de conservation.

■ Energies nouvelles

Dans le cas d'utilisation d'énergies nouvelles, en particulier l'énergie solaire, il est obligatoire pour l’intégration aux bâtiments, d'installer les matériels utilisés dans la pente de la toiture le cas échéant. soit invisibles de l’espace public ou de les intégrer aux volumes existants (pas de capteurs « posés en pente différente de celle de la toiture). Ils devront assurer la fonction de couvert et d’étanchéité de la toiture.

■ Façade

Les façades seront principalement en pierres ou enduites : la finition des enduits sera talochée, lissée, écrasé, éventuellement gratté fin (pas d’enduits matières, à la tyrolienne...).

Un habillage en pierre de murs en parpaings est autorisé. L’appareillage sera réalisé finement avec des joints horizontaux. Le jointoiement sera exécuté à « pierres vues » avec des joints au même nu que les pierres (pas de joints creusés en relief).

Le bois en revêtement extérieur est autorisé.

■ Toiture

Les toitures seront en tuiles canal de terre cuite claire, (le rouge étant interdit)., ou en panneau solaire assurant la fonction de couvert et d’étanchéité de la toiture.

La pente des toitures sera comprise entre 20 et 35 %.

Les toitures terrasses sur l’ensemble de la construction seront interdites.

Les toitures seront principalement à 2 pentes. Les toitures à 4 pans seront interdites.

Les souches de cheminées (sauf si le style architectural du bâtiment le justifie) seront de type traditionnel, sans éléments décoratifs étranger. Leur implantation sera réalisée le plus près possible du faîtage sauf impératif technique. Les toitures à une pente sont interdites sauf si elles sont adossées à une construction.

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■ Les clôtures Les clôtures devront être réalisées dans un esprit de simplicité de façon homogène et uniforme en aspect et couleur. Elles suivront la pente du terrain (pas de décalage).

En règle générale les clôtures sont déconseillées dans ces secteurs. Dans tous les cas, elles devront être le plus discrète possible. Les clôtures maçonnées sont interdites sauf si elles constituent un ensemble homogène avec les constructions et installations constituant le « corps de ferme ». Les clôtures seront constituées par un simple grillage plastifié vert foncé.

■ Les bâtiments annexes

Ils seront traités avec le même soin que le bâtiment principal.

■ Les bâtiments agricoles

Les façades et les couvertures seront réalisées : - soit en matériaux traditionnels : tuiles, façades crépies, - soit en bardage bois, - soit en fibrociment teinté dans la masse ou en tuile, pour les couvertures.

L’emploi de matériaux brillants ou réfléchissants est interdit.

Les bardages métalliques sont interdits.

On évitera, dans la mesure du possible, les bâtiments de grands volumes d’un seul tenant ; lorsque cela s’avèrera difficile, notamment pour des raisons techniques liées à la destination du bâtiment d’exploitation, l’effet de masse devra être « cassé » par des bosquets d’arbres et d’arbustes d’essences locales.

Cas de restauration des bâtiments anciens

Les règles ci--‐après visent à assurer dans de bonne conditions la restauration des bâtiments anciens dans le paysage environnant.

■ Principes généraux

Les édifices anciens sont caractérisés par l’emploi des matériaux traditionnels : la pierre, la chaux, le bois, la tuile, le zinc… Les projets de réhabilitation utiliseront donc ces matériaux.

Les matériaux de substitution modernes : le béton moulé, le ciment, les plaques de toitures, les tuyaux en PVC… seront systématiquement écartés lorsque leur implantation les laisserait visibles en façade ou en toiture.

Les éléments en pierres appareillées, encadrements de baies, marches notamment, seront conservés et restaurés avec les mêmes matériaux que ceux ayant servis à leur construction.

L’emploi de carrelage sur les marches est formellement interdit.

Les murs de clôtures existants en pierre sèche seront obligatoirement sauvegardés et restaurés à l’identique.

■ Volume

L'architecture et le volume des bâtiments devront absolument être respectés. Les aménagements des constructions existantes devront être effectués dans le respect du caractère d'origine

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du bâtiment existant. ■ Façades

Le traitement du parement en pierres apparentes ou en enduit se décidera selon l’analyse architecturale du bâtiment et notamment celle des encadrements de baies en pierres taillées : si ceux--‐ci sont rectilignes et en légère saillie du mur en moellon le mur sera ré--‐enduit avec blocage de l’enduit au niveau de ces encadrements en pierres dures. Si les encadrements en pierres dures sont au même nu que le mur (sur les bâtiments les plus anciens) celui--‐ci sera rejointoyé. Les édifices anciens dépourvus d’enduit au départ (remises) seront conservés en l’état (sauf problèmes d’infiltrations).

Les édifices enduits seront à priori ré--‐enduits (sauf si l’état des pierres et des encadrements permet le décroûtage, voir ci--‐avant) en restituant la décoration ancienne existante (décors de faux appareillages creusés en relief dans l’enduit, dessin de bandeaux sous toiture ou séparatifs…).

Le décroûtage des enduits existants, notamment en ciment, sera réalisé avec soin, sans élargissement exhaustif des joints autour des moellons. Une attention particulière sera apportée au décroûtage et nettoyage des éléments architecturaux (encadrements, chaînes d’angles, bandeaux, balcons…)

Les enduits seront réalisés à la chaux naturelle et sables colorés.

La finition des enduits sera talochée, lissée, éventuellement gratté fin (pas d’enduits matières, écrasés, à la tyrolienne… (sauf décor ancien préexistant à restituer). L’enduit sera bloqué au niveau des éléments de modénature en pierres dures s’ils sont en relief ou s’ils sont au ras de la façade en mourant sur ceux--‐ci (sans tourner autour des pierres).

Rejointoiement : le mortier de rejointoiement sera traditionnel à la chaux naturelle et sables colorés non tamisés, d’aspect gratté au nu de la pierre avec la tranche de la truelle. La teinte se rapprochera de celle des pierres ou de l’ancien mortier. Il donnera l’impression d’un enduit usé par le temps, laissant apparaître la pierre de blocage. Les joints, réalisés au nu des pierres (non creusés) et teinté de la même couleur que celles--‐ci seront pratiquement invisibles.

■ Fenêtres et percements

Les percements seront verticaux, avec une proportion (hauteur x largeur) équivalente à 1,5 pour 1. Au 2ème et dernier étage (étage d’attique) la proportion sera carrée.

Toutes les baies comporteront un encadrement, celui--‐ci étant soit en saillie soit au nu de la façade.

La création d’appuis débordant en béton ou en carrelages est interdite.

■ Menuiseries

Les menuiseries seront, selon leur état de conservation, soit restaurées par greffes… soit refaites à neuf à l’identique des modèles existants. Elles seront en bois, serrureries métalliques ou exceptionnellement en aluminium pour les bâtiments étant soumis à des contraintes exceptionnelles d’humidité. Les lasures et les vernis sont exclus sauf pour certains éléments en bois noble (chêne ou bois fruitier).

Les fenêtres seront à petits « bois » et à deux ouvrants, sauf pour les ouvertures inférieures à 600 x 900 mm. Les contrevents, rabattables en façade, seront exécutés suivant la technique traditionnelle ; leur dessin s’inspirera des modèles anciens présents sur la commune (type doublés--‐cloutés, type pentures et contre pentures avec emboîtures) Les volets repliables en tableau dans l’épaisseur du mur seront à larges planches.

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Les ferrures seront à pentures métalliques peintes de la même couleur que les volets. Les barres et écharpes (Z) sont interdites.

■ Ferronnerie

Les anciennes ferronneries seront soit restaurées soit restituées en s’inspirant des modèles anciens. La réutilisation de matériaux anciens traditionnels de la région est autorisée.

La mise en place d’éléments de ferronneries est à limiter à la création ou à la restauration des grands portails métalliques fermant les cours. Sur les loggias, la pose de garde--‐corps sera réalisée en maçonnerie.

Dans tous les cas, lorsque la création d’un élément de ferronnerie sera nécessaire, celui--‐ci sera obligatoirement réalisé au moyen de barreaux verticaux, de dessin sobre, exécutés à fer plat ou carré et peints d’un ton soutenu (gris vert).

■ Toiture

Les toitures seront en tuile canal en terre cuite claire.

Les toitures--‐terrasses accessibles seront intégrées aux édifices anciens.

La réalisation d'une loggia couverte en étage est autorisée.

Les souches de cheminées seront de type traditionnel, sans éléments décoratifs étranger. Les toitures à une pente sont proscrites. Leur implantation sera réalisée le plus près possible du faîtage sauf impératif technique.

Les génoises seront décapées et ragréées avec du tuileau (terre cuite). La peinture en rouge n’est pas autorisée.

■ Divers

Les dispositifs d’évacuation des eaux pluviales, gouttières et descentes d’eau, seront en zinc avec dauphin en fonte. Les édifices anciens dépourvus de gouttières et descentes d’eau, dotés de génoises et de tuiles d’égouts à fort débord seront maintenus dans leur aspect naturel (sauf nécessité d’évacuer les eaux loin des façades) ;

L’implantation d’appareils de climatisation sur consoles en façade sur rue ou sur balcons est interdite ; il en va de même pour les paraboles hertziennes ou paraboliques. Ces éléments seront placés dans les courettes et parties privatives des propriétés où ils seront invisibles de l’espace public. Les éléments accessoires doivent être traités avec une simplicité extrême et en parfaite insertion avec le site.

Pour le secteur Aj :

Le bâtiment collectif devra s’intégrer au mieux dans la plaine agricole et ne pas créer un point de rupture dans le paysage.

• Les façades seront : - soit revêtues d’un enduit. Le blanc pur, le gris ciment et les couleurs vives sont proscrits. L’enduit

extérieur sera exécuté au mortier de chaux et sable naturel de carrière. La finition de surface sera de type taloché, frotassé fin ou brossé. - soit en bardages d’aspect bois naturel.

Elles pourront aussi présenter un aspect végétalisé.

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Les compositions de façades enduites/ bardages bois / végétalisées sont autorisées.

Les toitures-terrasses non accessibles sont admises.

Les clôtures • Les séparations des parcelles cultivées seront exclusivement végétalisées, inférieures à 0.80 cm et

devront être le plus transparent possible. • La clôture du site devra être constituée d’un grillage avec des mailles permettant le passage de la petite

faune, d’une hauteur maximale d’1,50 m sur toute l’enceinte du site, doublé d’une haie végétale.

Le stationnement des véhicules doit être assuré en dehors des voies publiques. Dans le secteur Aj : seul un stationnement limité, servant de dépose-minute et pour les personnes en situation de handicap est autorisé. Le stationnement pour des besoins de maintenance du bâtiment ou d’entretien par les services communaux ou les entreprises missionnées est autorisé pendant la durée de leur intervention.

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Espaces libres et plantations, espaces boisés classés

On limitera l’emploi des essences allergènes et notamment des Cyprès.

Sur les espaces boisés classés inscrits au plan de zonage, tout changement d'affectation ou tout mode d'occupation du sol de nature à compromettre la conservation, la protection ou la création des boisements est interdit.

Section III – Possibilités maximales d’occupation des sols

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Coefficient d’Occupation du Sol

Supprimé

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TITRE V

Envoyé en préfecture le 14/04/2025 Reçu en préfecture le 14/04/2025 Publié le ID : 030-213000417-20250408-2025_18-DE

PLAN LOCAL D’URBANISME

Révision allégée n°1

4 – Règlement

Procédure

Elaboration 1ère modification 1ère révision 1ère modification 2ème modification 2ème révision 1ère modification 1ère modification simplifiée 1ère révision allégée

Prescription 03.02.1984 26.07.1989

19.01.2006 31.03.2015 14.06.2022

Arrêté 29.04.1988 18.07.1991

28.2.2011

19.12.2023

Approbation 27.09.1988 08.11.1989 14.09.1992 20.05.1997 19.06.2000 01.02.2012 05.12.2017 19.12.2023 08.04.2025

MAIRIE DE BLAUZAC

Rue de l’Hôtel de Ville 30 700 BLAUZAC Tel : 04 66 22 17 95 Fax : 04 66 22 24 90

mairie.blauzac@wanadoo.fr

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Sommaire

Envoyé en préfecture le 14/04/2025

Reçu en préfecture le 14/04/2025

Publié le

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DISPOSITIONS GENERALES

5

Titre II – Dispositions applicables aux zones urbaines

7

Chapitre I – ZONE UA

8

Chapitre II – ZONE UB

17

Chapitre III – ZONE UC

24

Chapitre IV – ZONE UpU

32

Chapitre V – ZONE Ue

37

Titre III – Dispositions applicables aux zones d’urbanisation future

43

Chapitre I – SECTEURS IIAUa, IIAUb, IIAUc, IIAUD, IIAUep, II AUf

44

Chapitre II – SECTEUR II AUp

53

Chapitre III – ZONE IAU

58

Titre IV – Dispositions applicables aux zones agricoles

61

ZONE A

62

Titre V – Dispositions applicables aux zones naturelles et forestières

72

ZONE N

73

RAPPORT DE PRESENTATION DU REGLEMENT

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TITRE I DISPOSITIONS GENERALES

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CHAMP D’APPLICATION TERRITORIALE DU PLAN LOCAL D’URBANISME

Le présent règlement s’applique à l’ensemble de la commune de Blauzac.

LEXIQUE

Accès L'accès est un passage privé, non ouvert à la circulation publique, situé sur l'emprise de la propriété ou aménagé sur fonds voisin reliant la construction à la voie de desserte. Il correspond donc selon le cas à un linéaire de façade du terrain (portail) ou de la construction (porche) ou à l'espace (servitude de passage, bande de terrain) par lequel les véhicules pénètrent sur le terrain de l'opération depuis la voie de desserte ouverte à la circulation générale.

Alignement L’alignement constitue la limite entre le domaine public ouvert à la circulation générale et le domaine privé. Elle correspond généralement à la ligne d'implantation des clôtures sur rue. Cet alignement sert de référence pour déterminer par rapport aux voies, l’implantation des constructions qui seront donc édifiées soit « à l’alignement » soit « en retrait par rapport à l’alignement

Construction principale C'est le bâtiment ayant la fonction principale dans un ensemble de constructions ou le bâtiment le plus important dans un ensemble de constructions ayant la même fonction.

Extension Il s'agit d'une augmentation de la surface et /ou du volume d'une construction. Elle peut intervenir horizontalement dans la continuité de la construction principale, ou verticalement, par une surélévation de la construction.

Emprise au sol L'emprise au sol est définie par l’article R. 420--‐1 du Code de l’Urbanisme : l’emprise au sol est la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus (exception faite des éléments de modénature tels que bandeaux et corniches et des simples débords de toiture sans encorbellement ni poteaux de soutien). Sont également inclus dans l’emprise au sol : - les constructions annexes (dont les surfaces non closes de type abri pour les voitures, auvents…), - les bassins des piscines

Le coefficient d’emprise est le rapport de la surface de l’emprise au sol des constructions à la surface de terrain.

Hauteur maximum des constructions La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel (avant travaux) jusqu'au sommet du bâtiment (le faîtage). Les ouvrages indispensables et de faible emprise, tels que souche de cheminée et de ventilation, antennes, locaux techniques d'ascenseurs, etc., ne sont pas pris en compte pour la détermination de la hauteur.

Limite séparative Ligne commune, séparant deux propriétés privées.

Voirie C'est une voie ouverte à la circulation générale ; c'est une infrastructure équipée (chaussée bitumée ou bétonnée

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ou en concassé carrossable en tous temps) qui peut être utilisée par tous les usagers, sans restrictions particulières, la voie permet notamment aux riverains d'accéder à leur habitation. Sont considérées comme voies, toute voie publique ou privée, existante ou à créer. Les liaisons piétonnes et les pistes cyclables ne constituent pas une voie.

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TITRE II

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

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Chapitre 1 -­­ ZONE UA

Les règles suivantes s’appliquent aux terrains existants ainsi qu’aux terrains issus de divisions constitutives de lotissements et aux terrains issus de divisions effectuées conformément à un permis de construire valant division.

Section I -­­ Nature de l’occupation et de l’utilisation du sol