Parcelle AD 384 à Bolbec
482 m² au plan cadastral. Identifiant 76114000AD0384. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UE, URa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UR (secteur URa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Aléa effondrement de cavités souterraines
- 02Zone d'assainissement pluvial type 1
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 avril 2020, 107 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOTISSEMENT ""LE CLOS DU MO
- PCPermis de construire autorisé le 9 août 2017, 104 m² créés, 1 logementAutorisé - ""LE CLOS DES MOULINS 2"" -
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.