Parcelle AD 391 à Bolbec
504 m² au plan cadastral. Identifiant 76114000AD0391. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
URa, UC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UR (secteur URa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Aléa effondrement de cavités souterraines
- 02Zone d'assainissement pluvial type 1
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 mai 2016, 113 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOTISSEMENT "" LE CLOS DES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.