Ce qui a été autorisé à Borville2 permis et déclarations depuis 2013
Les chiffres de ces 2 dossiers
- Permis de construire
- 2
- Déclarations préalables
- 0
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 1
- Dossiers annulés
- 0
0 chantiers achevés, 0 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20131
- 20151
L'année en cours n'est pas complète.
Les 2 dossiers
0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCTravaux sur construction existante | 15 avr. 2015 | CR DE BORVILLE A ST BOING | ZA 143 | 44 614 m² | - | 580 m² | Autorisé |
| PCTravaux sur construction existante | 10 déc. 2013 | RUE DE LOROMONTZEY | ZA 139 | 1 285 m² | 1 | - | Autorisé |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Borville.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.