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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Bosc-Mesnil12 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 12 dossiers

Permis de construire
12
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
8
Dossiers annulés
0

5 chantiers achevés, 4 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 12 dossiers

0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Bosc-Mesnil depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCTravaux sur construction existante29 juin 2026ROUTE DU CENTRE - LOT CAM 1701 140 m²1130 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle8 juin 2026250 CHE DU POT AU FEUAM 1951 300 m²1113 m²Chantier ouvert le 9 juin 2026
PCConstruction nouvelle2 févr. 2026ROUTE DU CENTREAM 267941 m²1159 m²Chantier ouvert le 1 mai 2026
PCConstruction nouvelle11 juil. 2025ROUTE DU CENTRE - LOT BAM 2651 120 m²1129 m²Achevé le 27 août 2026
PCConstruction nouvelle27 janv. 2025CHEMIN DU POT AU FEUAM 2582 535 m²1178 m²Achevé le 17 avr. 2026
PCConstruction nouvelle19 oct. 2024A 28 - AIRE DE SERVICE DEZK 270 m²-2 370 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle19 oct. 2024A28 AIRE DE SERVICE DE MAU-0 m²-2 278 m²Chantier ouvert le 22 oct. 2024
PCTravaux sur construction existante24 avr. 2023919 ROUTE DU VILLAGEAM 2141 038 m²-216 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante3 avr. 201741 CHEM DES ROHARDSAH 1279 494 m²1-Chantier ouvert le 25 avr. 2017
PCConstruction nouvelle26 févr. 2014ROUTE DU CENTREAM 2401 152 m²1118 m²Achevé le 28 avr. 2015
PCConstruction nouvelle13 juin 2013RUE DU CENTRE LOT BAM 2381 000 m²199 m²Achevé le 2 avr. 2014
PCConstruction nouvelle13 févr. 2013482 RTE DE MAUCOMBLEAC 2077 758 m²-1 190 m²Achevé le 23 nov. 2014

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Bosc-Mesnil.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.