Les 4 autorisations d'urbanisme délivrées à Bosroger
Depuis 2013, telles que les mairies les ont déclarées à la base Sitadel du ministère. Chaque ligne porte son adresse, sa parcelle et l'état où le dossier en est resté, tel que la base les porte aujourd'hui.
Les chiffres de ces 4 dossiers
- Permis de construire
- 4
- Déclarations préalables
- 0
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 1
- Dossiers annulés
- 0
Un dossier annulé reste dans la base : 0 des 4 le sont, et ils ne sont pas des autorisations. 1 chantiers sont déclarés achevés, 0 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20131
- 20161
- 20191
- 20221
L'année en cours n'est pas complète : la collecte a plusieurs mois de retard sur la décision.
Les 4 dossiers
0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement. Une adresse absente est une adresse que la source n'a pas su écrire : la parcelle, elle, reste juste.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCTravaux sur construction existante | 9 déc. 2022 | 15 RUE LEON LLE FRANC | A 432 | 1 230 m² | 1 | - | Autorisé |
| PCTravaux sur construction existante | 8 mai 2019 | LE BOURG | A 920 | 0 m² | - | 496 m² | Autorisé |
| PCConstruction nouvelle | 9 janv. 2016 | LE BOURG | A 920 | 3 592 m² | - | 782 m² | Autorisé |
| PCConstruction nouvelle | 24 janv. 2013 | LE BOURG | A 920 | 3 582 m² | - | 1 528 m² | Achevé le 15 sept. 2014 |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Bosroger.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.