Construire à Bossancourtles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 2AUYZH

  Hauteur maximale par secteur de la zone 1AU du PLUi Différents secteurs de la zone 1AU 1AU 1AUzh 1AUY A 6 mètres à l’égout du toit ou au sommet de l’acrotère X X Pour les logements collectifs, la limite est fixée à 8 m à l’égout du toi...

• Zone AZH

  1.1. Rappel : De manière à limiter les remblais qui ne sont pas nécessaires à la construction, le plancher du premier niveau habitable ne devra pas se situer à plus d’un mètre au-dessus du terrain naturel, sauf dans le sous-secteur Ai où le...

• Zone NZH

  1.1. Rappel : La hauteur des constructions est mesurée à partir du point bas du terrain naturel jusqu’à l’égout du toit ou au sommet de l’acrotère. De manière à limiter les remblais qui ne sont pas nécessaires à la construction, le plancher...

• Zone U

  Différents secteurs de la zone U clôtures par secteur de la zone U du PLUi UA UAa UAc UAi UB UC UE UH UPA UPAi UPAzh UT UY UYc UYi UZ Uzh Hauteur non réglementée X XX X XX X X X La clôture de type grillage est limitée X X X X XX X...

• Zone UZH

  Hauteur maximale par secteur Différents secteurs de la zone U de la zone U du PLUi UA UAa UAc UAi UB UC UE UH UPA UPAi UPAzh UT UY UYc UYi UZ Uzh A 6 mètres à l’égout du toit ou au X XX X X sommet de l’acrotère Pour les logements ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?