Parcelle ZB 147 à Botans
6 968 m² au plan cadastral. Identifiant 90015000ZB0147. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UY, UY rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UY
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UY
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02ALEA RETRAIT-GONFLEMENT DES ARGILES
- 02Bruit ITT - Bande de nuisances sonores des infrastructures de transports terrestres
- 02I3 GAZ
- 02PPRI La Douce
- 02R151-34 Risques canalisation transport matières dangereuses
- 02R151-34 Risques inondation
- 02R151-34 Risques liés aux canalisations - transport hydrocarbures
- 02Sismicité niveau 3
- 02Zone de danger liée aux canalisations de Gaz
- infoDPU - Périmètre de droit de préemption urbain
- infoBruit ITT
- infoBruit 2017
- infoAC - Zone assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 mai 2016, 3 440 m² créésTravaux achevés - 4 RUE DU PORT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.