Les versions du document d'urbanismede Bouée

Les 13 versions publiées

• PLUi approuvé le 18/12/2025Publiée le 08/10/2026, en vigueur200072734_PLUi_20251218
• PLUi approuvé le 18/12/2025Publiée le 17/04/2026, retirée le 08/10/2026200072734_PLUi_20251218
• PLUi approuvé le 18/12/2025Publiée le 17/02/2026, retirée le 17/04/2026200072734_PLUi_20251218
• PLUi approuvé le 18/12/2025Publiée le 05/01/2026, retirée le 17/02/2026200072734_PLUi_20251218
• PLUi approuvé le 18/12/2025Publiée le 02/01/2026, retirée le 09/01/2026200072734_PLUi_20251218
• PLUi approuvé le 08/04/2025Publiée le 16/05/2025, retirée le 02/01/2026200072734_PLUi_20250408
• PLU approuvé le 30/01/2014Publiée le 16/05/2025, retirée le 02/01/202644019_PLU_20140130
• PLU approuvé le 30/01/2014Publiée le 26/04/2023, retirée le 15/05/202544019_PLU_20140130
• PLUi approuvé le 04/07/2022Publiée le 25/04/2023, retirée le 15/05/2025200072734_PLUi_20220704
• PLU approuvé le 30/01/2014Publiée le 29/07/2022, retirée le 25/04/202344019_PLU_20140130
• PLU approuvé le 30/01/2014Publiée le 22/02/2022, retirée le 29/07/202244019_PLU_20140130
• PLUi approuvé le 19/11/2020Publiée le 21/02/2022, retirée le 12/07/2022200072734_PLUi_20201119
• PLU approuvé le 30/01/2014Publiée le 30/07/2021, retirée le 21/02/202244019_PLU_20140130

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.