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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Bouelles5 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 5 dossiers

Permis de construire
0
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
5
Permis de démolir
0
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

2 chantiers achevés, 0 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 5 dossiers

0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Bouelles depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PA14 avr. 2022ROUTE DU BOURGAH 2371 483 m²--Achevé le 30 sept. 2022
PA1 mars 2022IMPASSE DU DOMAINE DU CHATAK 839 896 m²--Achevé le 7 févr. 2025
PA1 mars 2022IMPASSE DU DOMAINE DU CHATAK 6413 102 m²--Autorisé
PA6 sept. 2021ROUTE DU BOURG (VC N)1A_AH 2373 001 m²--Autorisé
PA4 mars 2021ROUTE DU BOURGAH 24239 651 m²--Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Bouelles.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.