Les pièces du dossier de Bougnon
Les 16 pièces du dossier 70079_PLU_20200612, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 186 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure251 ko · 70079_procedure_20200612.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport19 Mo · 70079_rapport_20200612.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,9 Mo · 70079_padd_20200612.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit1,4 Mo · 70079_reglement_20200612.pdf
- Règlement graphique 128 Mo · 70079_reglement_graphique_1_20200612.pdf
- Règlement graphique 220 Mo · 70079_reglement_graphique_2_20200612.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)481 ko · 70079_info_lin_19_01_1_20200612.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)4,9 Mo · 70079_info_lin_19_01_2_20200612.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)2,3 Mo · 70079_info_lin_19_01_3_20200612.pdf
- Emplacements traitement eaux et déchets1,0 Mo · 70079_info_lin_19_02_20200612.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain85 Mo · 70079_info_surf_04_00_20200612.pdf
- Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière2,5 Mo · 70079_info_surf_08_00_20200612.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)11 Mo · 70079_info_surf_14_00_20200612.pdf
- Bois ou forêts relevant du régime forestier3,2 Mo · 70079_info_surf_37_00_20200612.pdf
- Plan sup4,2 Mo · 70079_plan_sup_20200612.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP649 ko · 70079_orientations_amenagement_20200612.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.