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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Bourbévelle6 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 6 dossiers

Permis de construire
5
Déclarations préalables
1
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

2 chantiers achevés, 1 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 6 dossiers

0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Bourbévelle depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
DPConstruction nouvelle21 août 2025EN BOSSARDZE 329 143 m²-36 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle14 mars 2022TROU DU RENARDZE 850 m²-268 m²Achevé le 15 déc. 2022
PCConstruction nouvelle5 avr. 201622 CHEM RURALZE 74131 829 m²-1 574 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante7 nov. 20142 GRANDE RUEA 5550 m²-40 m²Chantier ouvert le 23 févr. 2015
PCConstruction nouvelle28 févr. 2014CHEM RURAL DIT DES VIGNESZE 8035 348 m²-2 212 m²Achevé le 1 juil. 2014
PCConstruction nouvelle25 janv. 2013PRE VOIRMONTZD 2587 801 m²-140 m²Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Bourbévelle.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.