Les pièces du dossier de Bourguignons
Les 18 pièces du dossier 10055_PLU_20251219, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 174 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure2,5 Mo · 10055_procedure_20251219.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Partie 126 Mo · 10055_rapport_1_20251219.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables830 ko · 10055_padd_20251219.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit9,1 Mo · 10055_reglement_20251219.pdf
- Règlement graphique 118 Mo · 10055_reglement_graphique_1_20251219.pdf
- Règlement graphique 221 Mo · 10055_reglement_graphique_2_20251219.pdf
- Règlement graphique 319 Mo · 10055_reglement_graphique_3_20251219.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets17 Mo · 10055_info_lin_19_01_20251219.pdf
- Emplacements traitement eaux et déchets204 ko · 10055_info_lin_19_02_20251219.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain22 Mo · 10055_info_surf_04_00_20251219.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)371 ko · 10055_info_surf_99_00_1_20251219.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)534 ko · 10055_info_surf_99_00_2_20251219.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)2,0 Mo · 10055_info_surf_99_00_3_20251219.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)1,1 Mo · 10055_info_surf_99_00_4_20251219.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)13 Mo · 10055_info_surf_99_00_5_20251219.pdf
- Liste sup6,6 Mo · 10055_liste_sup_20251219.pdf
- Plan sup14 Mo · 10055_plan_sup_20251219.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
- OAP1,4 Mo · 10055_OAP_20251219.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.