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Edifiable

Construire à Bournosles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 06/02/2020
  • 15 zones
Plan de zonage
NceAUCUENNaAUcNhAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 15 zones

Zones urbaines

9

Zones à urbaniser

4

Zones naturelles

2
Quel aspect extérieur ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone AUA

    Le projet peut être refusé où n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions* par leur situation, leur architecture, leur dimension ou l’aspect extérieur des bâtiments* ou ouvrages à édifier...

  • Zone AUB

    Le projet peut être refusé où n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions* par leur situation, leur architecture, leur dimension ou l’aspect extérieur des bâtiments* ou ouvrages à édifier...

  • Zone AUC

    Le projet peut être refusé où n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions* par leur situation, leur architecture, leur dimension ou l’aspect extérieur des bâtiments* ou ouvrages à édifier...

  • Zone AUY

    Le projet peut être refusé où n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions* par leur situation, leur architecture, leur dimension ou l’aspect extérieur des bâtiments* ou ouvrages à édifier...

  • Zone N

    Le projet peut être refusé où n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions* par leur situation, leur architecture, leur dimension ou l’aspect extérieur des bâtiments* ou ouvrages à édifier...

  • Zone UA

    Le projet peut être refusé où n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions* par leur situation, leur architecture, leur dimension ou l’aspect extérieur des bâtiments* ou ouvrages à édifier...

  • Zone UB

    Le projet peut être refusé où n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions* par leur situation, leur architecture, leur dimension ou l’aspect extérieur des bâtiments* ou ouvrages à édifier...

  • Zone UBB

    Le projet peut être refusé où n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions* par leur situation, leur architecture, leur dimension ou l’aspect extérieur des bâtiments* ou ouvrages à édifier...

  • Zone UC

    Le projet peut être refusé où n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions* par leur situation, leur architecture, leur dimension ou l’aspect extérieur des bâtiments* ou ouvrages à édifier...

  • Zone UE

    Le projet peut être refusé où n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions* par leur situation, leur architecture, leur dimension ou l’aspect extérieur des bâtiments* ou ouvrages à édifier...

  • Zone UEQ

    Le projet peut être refusé où n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions* par leur situation, leur architecture, leur dimension ou l’aspect extérieur des bâtiments* ou ouvrages à édifier...

  • Zone UH

    Le projet peut être refusé où n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions* par leur situation, leur architecture, leur dimension ou l’aspect extérieur des bâtiments* ou ouvrages à édifier...

  • Zone UY

    Le projet peut être refusé où n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions* par leur situation, leur architecture, leur dimension ou l’aspect extérieur des bâtiments* ou ouvrages à édifier...

  • Zone UYE

    ET PAYSAGERE Le projet peut être refusé où n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions* par leur situation, leur architecture, leur dimension ou l’aspect extérieur des bâtiments* ou ouvra...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Bournos

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 3.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
Place de l'Église, 64450 Bournos
Téléphone
05 59 33 80 29
Horaires
Le mercredi, de 9 h à 12 h. Le vendredi, de 9 h à 12 h.
Site
www.intramuros.org/bournos

Bournos en chiffres

Les 25 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Bournos ?

Le document opposable est 200067239_PLUi_20200206, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 6 février 2020. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Bournos ?

Le règlement ouvre 15 chapitres de zone : AUA, AUB, AUC, AUY, N, NT, UA, UB, UBB, UC, UE, UEQ et 3 autres. Ils portent 126 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Bournos ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Bournos est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Bournos ?

25 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 25 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 15 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Bournos ?

Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Rupture de barrage. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Bournos ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200067239_PLUi_20200206, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
06/02/2020
Contenu
213 pages, 15 zones, 126 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur 200067239_PLUI_20200206.

Le plan cadastral en DXF : 7 feuilles chez la DGFiP, 322 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
64146
Code postal
64450
Département
Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine
Fibre
162 locaux raccordables sur 162 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.