Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Bousse
Les 7 pièces du dossier 57102_PLU_20251029. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 43 Mo.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure933 ko · 57102_procedure_20251029.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport13 Mo · 57102_rapport_20251029.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables943 ko · 57102_padd_20251029.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit7,5 Mo · 57102_reglement_20251029.pdf
- Règlement graphique15 Mo · 57102_reglement_graphique_20251029.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)5,0 Mo · 57102_info_surf_14_00_1_20251029.pdf
- Liste sup11 ko · 57102_liste_sup_20251029.pdf
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.