Parcelle ZH 488 à Brandérion
366 m² au plan cadastral. Identifiant 56021000ZH0488. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ua1
Secteur habitat et activités compatibles avec urbanisation dense et continue de type centre-ville ou aux abords des axes structurants de transports collectifs Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur Ua1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueDomaine de KerlivioPérimètre des abordsActe : Domaine-de-Kerlivio_20130410
Prescriptions du plan
- 18Secteur d'OAPOAP
- infoZone d'assainissement collectif
- infoPérimètre du droit de préemption urbain
- infoZonage pluvial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 décembre 2024, 118 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 10 RUE DE LA CHAPELLE - LOT N
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.