Zone NZone naturelle à Brennilis

Sont interdits sur l’ensemble des zones N :

1. Les occupations et utilisations du sol non autorisées à l'article N2.

2. Les dépôts de ferraille, épaves et carcasses de véhicules, ainsi que les casses automobiles.

3. Les installations classées.

4. Les aires de jeux et parcs d'attraction à l'exception de ceux liés aux modes d'occupations et d'utilisations du sol admis dans la zone et visés à l'article N2.

5. L'ouverture et l'extension de mines ou de carrières à l'exception des opérations de prospection liées aux recherches minières.

6. Les exhaussements et affouillements autres que ceux nécessaires à la réalisation des constructions et des équipements ayant faits l’objet d’une déclaration ou d’une autorisation.

7. Les éoliennes.

8. Dans le périmètre Z3 lié au phénomène de Boil Over sont interdits l’implantation d’Etablissement Recevant du Public considérés comme difficilement évacuables (hôpitaux, maisons de retraite, centres accueillant des personnes à mobilité réduites…)

B - Sont interdits sur l’ensemble des zones N à l’exception des secteurs NT :

1. Les terrains de camping et de caravanage, et les formes organisées d'accueil collectif de caravanes ou d'habitations légères de loisirs soumis à autorisation.

2. Le stationnement isolé ou non de caravanes ou d’habitations légères de loisir à l’exception de ceux autorisés à l’article N2

C - Sont interdits, en zone NA, tous les équipements, aménagements, constructions qui ne sont pas expressément autorisés à l'article N2-A et B,

D - Sont interdits en zone NE, tous les équipements, aménagements, constructions qui ne sont pas expressément autorisés aux articles N2-A et C.

E - Sont interdits en zone NH, tous les équipements, aménagements, constructions qui ne sont pas expressément autorisés aux articles N2-A et D.

F - Sont interdits en zone NHl, tous les équipements, aménagements, constructions qui ne sont pas expressément autorisés aux articles N2-A et E.

G - Sont interdits, en zone Ni, tous les équipements, aménagements, constructions qui ne sont pas expressément autorisés aux articles N2-A et F.

H - Sont interdits, en zones NN, NNz et NNzpb, tous les équipements, aménagements, constructions qui ne sont pas expressément autorisés aux articles N2-A et G. En secteur NNzpb, les règlements de la prise d’eau du Rusquec ou du captage de la Vierge devront être respectés lors des demandes d’autorisation d’urbanisme.

I – Sont interdits en zone Nz, Nzpa et Nzpb tous les équipements, aménagements, constructions qui ne sont pas expressément autorisés à l'article N2- H notamment : 1. Les terrassements à l’exception de ceux liées aux fouilles archéologiques. 2. Toutes modifications en profondeur du sol. En secteurs Nzpa et Nzpb, les règlements de la prise d’eau du Rusquec ou du captage de la Vierge devront être respectés lors des demandes d’autorisation d’urbanisme.

J - Sont interdits en zones Nzh, Nzhz, Nzhzpa et Nzhzpb : 1. Tous travaux, toute occupation et utilisation du sol, ainsi que tout aménagement susceptible de compromettre l’existence, la qualité, l’équilibre hydraulique et biologique des zones humides, 2. Les comblements, affouillements, exhaussements. 3. La création de plans d'eau artificiels. 4. Le drainage, le remblaiement ou le comblement, dépôt divers. 5. Le défrichement des landes. 6. L'imperméabilisation des sols. 7. La plantation de résineux. En secteurs Nzhzpa et Nzhzpb, les règlements de la prise d’eau du Rusquec ou du captage de la Vierge devront être respectés lors des demandes d’autorisation d’urbanisme.

Sont admis, sous réserve d'une parfaite intégration dans le site et :

• qu'ils ne concernent pas des constructions qu'il n'est pas souhaitable de maintenir ou de conforter en raison de leur état de dégradation ou de leur aspect général ;
• qu'ils respectent par leur localisation :
• l'activité et l'économie agricoles auxquelles ils ne devront pas apporter de contraintes supplémentaires,
• les préoccupations d'environnement, et notamment la protection des milieux naturels ;
• qu'ils se fassent en harmonie avec la construction originelle, notamment par les volumes, l'aspect et les matériaux utilisés ;
• qu'ils n'imposent pas à la commune, soit la réalisation d'équipements publics nouveaux hors de proportion avec les ressources financières de la collectivité à la date de la demande, soit un surcroît important des dépenses de fonctionnement des services publics.

Sont admis sous les réserves précitées, à l’exception des zones Nzh, les aménagements suivants :

1. Les constructions ou installations nécessaires à l'exploitation et à la gestion des réseaux (voiries, réseaux divers, traitement des déchets, transports collectifs,…) et dont la localisation dans ces espaces ne dénature pas le caractère des lieux et est rendue indispensable par des nécessités techniques.

2. Les installations, constructions et ouvrages nécessaires à la sécurité fluviale ou aérienne, à la défense nationale, à la sécurité civile et ceux nécessaires au fonctionnement des aérodromes.

3. Les aires naturelles de stationnement.

4. La reconstruction à l'identique d'un bâtiment détruit ou démoli depuis moins de dix ans#

5. la restauration d'un bâtiment dont il reste l'essentiel des murs porteurs lorsque son intérêt architectural ou patrimonial en justifie le maintien et sous réserve de respecter les principales caractéristiques de ce bâtiment.

6. Les abris pour animaux appartenant à des particuliers et dont la superficie de la construction n'excède pas 30 m² et dont la hauteur au faîtage est inférieure à 5 mètres, à proximité de bâtiments existants.

7. Les réserves d'eau liées à l'exploitation agricole, nécessaires à la protection contre les incendies, à la ressource en eau potable des populations ou à la régulation des cours d'eau.

B - Dans le secteur NA, sont admis :

1. Les aires de jeux, de sports et de loisirs.

2. Les aires naturelles de camping et les équipements nécessaires à leur fonctionnement.

3. Les travaux ou aménagements légers nécessaires à la mise en valeur et à la gestion du secteur.

4. Les constructions nécessaires à l'accueil du public.

C - Dans le secteur NE, sont admis :

Les constructions, aménagements et installations nécessaires au traitement des eaux usées : station d'épuration, lagunage…

D - Dans le secteur NH, sont admis :

1. La restauration, la réhabilitation des constructions existantes#

2. les extensions, d’une surface maximum de 50 m² de SHON, des constructions existantes dans la zone NH sans création de logement supplémentaire et dans la limite de 250 m² de SHON pour l’ensemble de la construction.

3. Le changement de destination de bâtiments dont l’intérêt architectural ou patrimonial justifie la préservation dès lors que le bâtiment subissant le changement de destination ne porte pas atteinte à l’activité agricole. Le principe de réciprocité devra être pris en compte.

4. Les dépendances (garage, remise…) d’une superficie maximale de 40 m² aux habitations existantes. Elles devront être construites à proximité immédiate de l'habitation. L’emprise au sol des dépendances ne pourra excéder 75 m².

5. L’extension limitée des dépendances.

6. Les aires de stationnement. Elles ne devront pas être bitumées ni cimentées et devront rester naturelles.

7. L'aménagement et l’extension limitée des constructions à usage industriel, commercial ou artisanal existant dans la zone à condition que ces travaux n'aient pas pour conséquence d'augmenter les risques et nuisances liés à l’activité.

E - Dans le secteur NHl, sont admis :

1. Les aires de camping car et les équipements qui leur sont nécessaires (borne électrique, alimentation, vidange…).

2. Les constructions affectées à des activités de stockage liées à l’activité touristique (hangars…) d’une superficie maximale de 120 m².

3. Les aires de stationnement. Elles ne devront pas être bitumées ni cimentées et devront rester naturelles.

F - Dans le secteur Ni, sont admis :

L’ensemble des ouvrages et installations techniques nécessaires au bon fonctionnement et à l'exploitation de la carrière à ciel ouvert de Roz Pérez, mentionné à l’arrêté préfectoral d’exploitation.

G - Dans les secteurs NN, NNz et NNzpb sont admis :

1. La création, l'aménagement et l'extension des équipements et constructions publiques destinés à la mise en valeur des vestiges archéologiques ou ne le compromettant pas.

2. Les affouillements et exhaussements du sol nécessaires à l'activité de recherche archéologique.

3. Les constructions à caractère temporaire à usage d'annexes de faible importance, nécessaire aux travaux de fouilles, sous réserve qu'elles puissent être démontées

En secteur NNzpb, les règlements de la prise d’eau du Rusquec ou du captage de la Vierge devront être respectés lors des demandes d’autorisation d’urbanisme.

H - Dans le secteur Nz, Nzpa et Nzpb sont admis :

1. les équipements nécessaires à la mise en valeur archéologique du site#

2. sous réserve de l’autorisation de l’architecte des bâtiments de France, les travaux susceptibles de modifier l’état actuel des lieux (notamment constructions, talus, plantations, cheminements).

En secteurs Nzpa et Nzpb, les règlements de la prise d’eau du Rusquec ou du captage de la Vierge devront être respectés lors des demandes d’autorisation d’urbanisme.

1. Pour être constructible un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée, soit directement, soit par l'intermédiaire d'un passage aménagé sur fonds voisins ou éventuellement obtenu par application de l'article 682 du code civil. Il doit être desservi dans les conditions répondant à l'importance ou à la destination de l'immeuble ou de l'ensemble d'immeubles envisagés. Les caractéristiques des voies doivent permettre la circulation ou l'utilisation des engins de lutte contre l'incendie.

2. Le permis de construire peut être refusé si les accès présentent un risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour les utilisateurs des accès. Cette sécurité est appréciée compte tenu de la position et de la configuration des accès, de la nature et de l'intensité du trafic. Le permis de construire peut être subordonné à la limitation du nombre d'accès, lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, ou à la réalisation d'aménagements particuliers nécessaires au respect des conditions de sécurité.

3. Lorsque les voies nouvelles se terminent en impasse, elles devront comporter, en leur partie terminale, une aire de retournement dès lors que leur longueur est supérieure à 50m

4. La réglementation particulière concernant les routes départementales devra se conformer aux dispositions de la délibération du 25 mai 1984. Les nouveaux accès sur routes départementales hors agglomération sont soumis à autorisation du Conseil Général du Finistère. Toutefois ils sont limités en application de l’article 1 du Code de la Route, à ceux nécessaires à la desserte des constructions situées dans les sièges d’exploitations agricoles existants sous réserve toutefois des possibilités d’utiliser les accès existants, aux équipements liés à l’exploitation de la route, à l’exploitation des parcelles riveraines, aux réaménagements des carrefours et accès dangereux existants à supprimer, aux raccordements avec les déviations ou rectifications de routes départementales, à la desserte des équipement d’intérêt général qui ne pourraient s’installer ailleurs.

1. Alimentation en eau potable#

Toute construction ou installation nouvelle qui requiert une alimentation en eau doit être desservie par une conduite de distribution de caractéristiques suffisantes et raccordée au réseau collectif d'adduction d'eau sous pression selon les dispositions de la réglementation sanitaire en vigueur. Des dispositifs de réduction de débit pourront être installés. Une déclaration en mairie est nécessaire avant tout travaux de raccordements aux divers réseaux d’eau ou de prélèvement, puits ou forage à des fins d’usage domestique de l’eau.

2. Assainissement des eaux pluviales#

La récolte des eaux pluviales sera préconisée prioritairement sur la parcelle à l’aide de dispositif adapté (puisard, citerne…) avant rejet dans le réseau collectif d'évacuation des eaux pluviales. Dans le cas d’opération d’ensemble, un espace aménagé complètera ce dispositif (bassin, noue…). Afin de maîtriser les débits en eaux pluviales, il conviendra de limiter l’imperméabilisation des sols. Cette installation devra être conçue de manière à se raccorder au réseau collectif des eaux pluviales. En cas d’impossibilité, les eaux pluviales seront évacuées par le réseau collectif d'évacuation des eaux pluviales.

Les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales ainsi que les aménagements visant à la limitation des débits évacués de la propriété sont à la charge exclusive du propriétaire qui doit réaliser des dispositifs adaptés à l'opération sur le terrain.

Les eaux pluviales ne doivent pas être déversées dans le réseau d'eaux usées.

3. Assainissement des eaux usées#

Les eaux usées doivent être évacuées par le réseau collectif d'évacuation des eaux usées s’il existe.

En l'absence d'un tel réseau, les installations individuelles d'assainissement, conformes aux normes fixées par la réglementation en vigueur sont admises et doivent être conçues de façon à pouvoir être directement raccordées au réseau public d'assainissement quand celui-ci sera réalisé.

Les eaux usées ne doivent pas être déversées dans le réseau d’eaux pluviales.

Dans le cas d'un assainissement autonome, les constructions ne seront autorisées que dans la mesure où les eaux usées qui en seront issues pourront être épurées et éliminées par un dispositif d'assainissement autonome conforme aux règlements en vigueur. Des sondages complémentaires pourront être exigés auprès du pétitionnaire ainsi qu’une superficie minimale pour construire, lors des résultats de cette étude complémentaire, au titre de la loi sur l'eau.

4. Autres réseaux#

Les raccordements aux lignes de télécommunication et de distribution d'énergie électrique doivent être installés en souterrain, chaque fois que les conditions techniques le permettent.

Sans objet.

Hors agglomération – routes départementales

1. Le recul des constructions par rapport à l’emprise du domaine public départemental ne pourra être inférieur à 10 mètres.

2. Le recul minimal des constructions (hors agglomération et hors zone agglomérée) par rapport à l'axe des chemins départementaux est de :

• 35 mètres pour les chemins de 1ère catégorie (RD 36),
• 25 mètres pour les chemins de 2ème catégorie (RD 42), - 15 mètres pour les chemins de 3ème catégorie.

B - Loi Barnier (Art L.111-1-4)

En dehors des espaces urbanisés des communes, les constructions ou installations sont interdites dans une bande de 75 mètres de part et d'autre de l’axe de la RD 764.

Cette interdiction ne s'applique pas : - aux constructions ou installations liées ou nécessaires aux infrastructures routières ; - aux services publics exigeant la proximité immédiate des infrastructures routières ; - aux bâtiments d'exploitation agricole ; - aux réseaux publics.

Elle ne s'applique pas non plus à l'adaptation, la réfection ou l'extension des constructions existantes. Dans ce cas néanmoins, le projet ne devra pas conduire à une aggravation de la contrainte générée par la voirie.

C - Règle générale

Les constructions peuvent être implantées en limite d’emprise des voies, notamment dans le cas de hameaux existants, sous réserve de ne pas nuire à la sécurité de circulation en gênant par exemple la visibilité

D - Règles particulières

Toutefois le long de l'ensemble de ces axes, une implantation particulière pourra être imposée ou autorisée notamment : - pour tenir compte du bâti existant implanté différemment de la règle ci-dessus, dans le respect d'une harmonie d'ensemble de la construction ; - pour des adaptations mineures rendues nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes ; - pour les installations et les équipements techniques dans un but d’intérêt général (poste de transformation, abri voyageurs, pylônes, électricité, gaz, ...).

1. A moins que le bâtiment à construire ne jouxte la limite parcellaire, la distance comptée horizontalement de tout point de ce bâtiment au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché, doit être égale à 3 mètres minimum.

2. Toutefois une implantation particulière pourra être imposée ou autorisée notamment pour : - tenir compte du bâti existant implanté différemment de la règle ci-dessus, dans le respect d'une harmonie d'ensemble de la construction ; - les annexes et dépendances aux constructions existantes ; - des adaptations mineures rendues nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes ; - pour les installations et les équipements techniques d’intérêt général (poste de transformation, abri voyageurs, pylônes, électricité, gaz...).

En tout état de cause, ces dispositions ne pourront être admises que si une insertion harmonieuse dans l'environnement est garantie.

Sans objet.

Sans objet.

1. La hauteur maximale des constructions, mesurée à partir du sol naturel, avant exécution de déblais ou de remblais, ne peut excéder :

Zone NH Type de bâti · Construction principale et annexe · Sablière 7,00 m · Faîtage 9,00 m · Acrotère 7,00 m · Dépendance 3,50 m 5,50 m 3,50 m · Zone NHl Type de bâti · Sablière · Dépendance (hangar) 7,00 m · Faîtage 9,00 m · Acrotère 7,00 m

2. Il n'est pas fixé de hauteur maximale pour les ouvrages techniques, tels que poteaux, antennes, ….

3. Lorsque l'architecture ou le contexte bâti environnant le justifie, une hauteur différente pourra être autorisée ou imposée pour se raccorder aux constructions existantes sur la ou les parcelles contiguës. Dans ce cas, la hauteur de l'égout et du faîtage des parties aménagées pourra atteindre la côte d'altitude des parties anciennes les plus hautes, sans pouvoir les dépasser en aucun cas.

1. Les constructions, bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales, du fait de leur situation, de leur architecture, de leurs dimensions ou de l'aspect extérieur.

2. La création architecturale, la qualité des constructions, leur insertion harmonieuse dans le milieu environnant, le respect des paysages naturels ou urbains ainsi que celui du patrimoine sont d’intérêt public.

Ce souci d'intégration sera pris en compte au niveau : - de l'implantation et du volume général des constructions ou ouvrages, - du type d'ouvertures et de leur positionnement, - du choix des matériaux apparents et de leurs couleurs, - du type de clôtures.

I. Bâti ancien de caractère architectural et patrimonial#

Architecture d’expression ancienne – restauration et extension respectant l’architecture d’origine

Les travaux de restauration de bâtiment ancien, leurs extensions doivent conserver le caractère architectural d’origine ou contribuer à le retrouver. Dans le cadre de nouvelles constructions, elles devront respecter les principes originels.

• Volumes La simplicité des volumes est une constante de l’architecture traditionnelle. Une hiérarchie des volumes entre eux devra être affirmée. Les volumes principal et secondaire devront être nettement différenciés. Le plan de base du ou des volumes sera rectangulaire. Les décrochements de mur trop nombreux et les pans de murs biais seront proscrits. Les pignons devront présenter une longueur maximale de 8 mètres.
• Toitures Les toitures devront présenter deux pentes symétriques, avec une pente proche de 45°. Les croupes en toiture sont interdites. Les débords de toiture devront être étroits (20 cm maximum). Les cheminées seront situées en sommet des pignons. Les souches de cheminée seront maçonnées. Les pentes et formes de toitures devront respecter le caractère et la composition générale du bâti traditionnel. Seront évitées les toitures dissymétriques, comportant des changements de matériaux et à pentes trop faibles. Les matériaux locaux ou en cohérence avec l’architecture traditionnelle seront privilégiés afin de s’intégrer harmonieusement dans le paysage
• Ouvertures Les ouvertures devront être plus hautes que larges. Les fenêtres en rampant de toiture seront encastrées au niveau de l’ardoise. Elles devront être positionnées en fonction de la composition de la façade. Les menuiseries devront présenter une unité d'aspect pour l'ensemble des bâtiments concernés par le projet. Dans le cas de volets roulants, ceux-ci seront intégrés à la construction. Les coffres de volets roulants ne seront pas visibles de l'extérieur et devront être implantés à l’intérieur de la construction. La nature des matériaux sera conforme aux dispositions d’origine du bâtiment.
• Couleurs Les couleurs des matériaux de parement (pierre, enduit, bardage….) et des peintures extérieures devront s'harmoniser entre elles et ne pas porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants.

Architecture d’expression ancienne – réhabilitation, extension en rupture avec l’architecture d’origine

La réhabilitation des constructions anciennes, les extensions pourront présenter une architecture en rupture avec le site urbain ou l’architecture d’origine sous réserve que le projet porte une attention particulière à la composition des volumes et des éléments d’architecture qui le composent, à sa relation avec l’environnement urbain ou naturel, à l’échelle du projet de construction comparativement à l’échelle des constructions environnantes.

Des dispositions différentes pourront toutefois être admises lorsqu'un projet global démontrera sa qualité.

II. Bâti ancien sans caractère architectural et patrimonial, bâti contemporain et d’architecture moderne#

Quel que soit le projet architectural (création, réhabilitation, extension...), une attention particulière sera apportée à la composition des volumes et des éléments d’architecture qui le composent, à sa relation avec l’environnement urbain ou naturel, à l’échelle du projet de construction comparativement à l’échelle des constructions environnantes.

III. Dépendances#

Les dépendances telles que garages, remises etc. devront par leur aspect, leurs matériaux et leur implantation sur la parcelle, être en parfaite harmonie avec l'environnement bâti et/ou naturel.

IV. Aménagement des abords#

1. Clôtures#

Les clôtures devront être en conformité d'aspect et de nature, tant avec la construction située sur la parcelle ainsi close, qu'avec le caractère rural ou naturel dominant de l'espace public considéré (rue, chemin ou place). Elles ne devront pas, de ce fait, porter atteinte au caractère des lieux avoisinants.

La hauteur maximale des clôtures sera de 2 mètres sur espace public et en limite séparative.

Elles seront constituées par ordre préférentiel :

• d’une haie vive d'une hauteur maximum de 2 mètres, doublée ou non de grillage rigide acier, celui-ci devant rester discret,
• d’un muret de 80 cm surmonté ou non d'un dispositif à claire voie. L’ensemble présentant une hauteur maximum de 2 mètres,
• d’un muret de 80 cm surmonté ou non d’une haie vive. L’ensemble présentant une hauteur maximum de 2 mètres,
• d’un mur en pierre d'une hauteur maximale de 2 mètres, - d’un dispositif à claire voie d’une hauteur maximale de 2 mètres. - ….

Tout autre mode de clôtures sera étudié dans le cadre de déclaration préalable ou permis de construire.

Sur espace public et en limite séparative Sont interdites les clôtures pleines (en bois, béton…), les clôtures PVC, les grillages souples, les clôtures en matériaux de fortune.

2. Eléments végétaux#

Pour les éléments de paysage à protéger ou à mettre en valeur au titre de l'article L.123-1 7° du Code de l'Urbanisme et repérés aux documents graphiques, la conservation des plantations, boisements, talus existants, leur remplacement ou mesure compensatoire sera exigée si les aménagements engendrent une perte notable de l’élément à préserver.

3. Autres#

Les cuves de stockage, coffret techniques, antennes et stockages divers (matériaux…),… ne doivent pas porter atteinte au caractère rural environnant. Des prescriptions pourront être imposées pour améliorer leur insertion dans le site (teinte, implantation…).

Le stationnement des véhicules doit correspondre aux besoins des constructions et installations à édifier ou à modifier. Il doit être assuré en dehors des voies ouvertes à la circulation publique.

1. Les espaces boisés classés figurant au plan sont soumis aux dispositions des articles L.130-1 à L.130-6 du Code de l'Urbanisme. Les coupes et abattages d’arbres doivent être précédés d’une déclaration préalable conformément à l’article R.421-23 g) du Code de l’Urbanisme.

2. Pour les éléments de paysage à protéger ou à mettre en valeur au titre de l'article L.123-1-7° du Code de l'Urbanisme et repérés aux documents graphiques, la conservation des plantations, boisements, talus existants, leur remplacement ou mesure compensatoire sera exigée si les aménagements engendrent une perte notable de l’élément à préserver. Toute modification devra être précédée d’une déclaration préalable conformément à l’article R.421-23 h) du Code de l’Urbanisme.

Les plantations d'essence locale seront privilégiées dans le cas de toute modification.

Sans objet.