Les versions du document d'urbanismede Brénod

Les 9 versions publiées

• PLUi approuvé le 14/10/2025Publiée le 18/06/2026, en vigueur200042935_PLUi_20251014
• PLUi approuvé le 05/06/2025Publiée le 24/06/2025, retirée le 04/11/2025200042935_PLUi_20250605
• PLUi approuvé le 27/02/2025Publiée le 13/03/2025, retirée le 24/06/2025200042935_PLUi_20250227
• PLUi approuvé le 04/04/2024Publiée le 06/05/2024, retirée le 13/03/2025200042935_PLUi_20240404
• PLUi approuvé le 22/02/2024Publiée le 21/03/2024, retirée le 06/05/2024200042935_PLUi_20240222
• PLUi approuvé le 08/06/2023Publiée le 31/08/2023, retirée le 21/03/2024200042935_PLUi_20230608
• PLUi approuvé le 19/07/2022Publiée le 09/01/2023, retirée le 31/08/2023200042935_PLUi_20220719
• PLUi approuvé le 17/12/2020Publiée le 27/05/2021, retirée le 09/01/2023200042935_PLUi_20201217
• PLUi approuvé le 19/12/2019Publiée le 23/03/2020, retirée le 12/04/2021200042935_PLUi_20191219

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.