Les pièces du dossier de Breteil
Les 9 pièces du dossier 35040_PLU_20250925, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 376 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure1,0 Mo · 35040_procedure_20250925.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport34 Mo · 35040_rapport_20250925.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,0 Mo · 35040_padd_20250925.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit530 ko · 35040_reglement_20250925.pdf
- 35040_reglement_graphique_bourg_20250925.pdf115 Mo
- 35040_reglement_graphique_nord_20250925.pdf.pdf81 Mo
- 35040_reglement_graphique_sud_20250925.pdf.pdf77 Mo
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes44 Mo · 35040_annexes_20250925.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
- OAP23 Mo · 35040_oap_20250925.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.